Document d'archives : Affaires soumises en février 1816.
Contenu :
- Affaire n° 52 rapportée par M. Hageau. Département de Tarn-et-Garonne. "Projet d'une cale d'abordage au passage du Mas Grenier sur la Garonne." Avis rendu le 07 février 1816.
- Affaire n° 53. Département du Nord. "Réparation de plusieurs ruptures aux digues de la Hayne près de Condé ." Avis rendu le 07 février 1816.
- Affaire n° 54. Département de Seine-et-Marne. "Dépenses faites pour enlèvement de matériaux dans la Seine à Melun." Avis rendu le 07 février 1816.
- Affaire n° 55 rapportée par M. Bouessel. Département de l'Orne. "Alignement du sieur Blin dans la traverse de Flers route n°182." Avis rendu le 07 février 1816.
- Affaire n° 56 rapportée par M. Bouessel. Département de la Manche. "Confection de la partie de la route n° 194 entre la route de la Guilberville et la limite du département." Avis rendu le 07 février 1816.
- Affaire n° 57. Département de la Charente Inférieure [Charente maritime]. "Pavage dans la rue principale de la ville du Chateau Isle d'Oléron [Le Château-d'Oléron]." Avis rendu le 07 février 1816.
- Affaire n° 58. Département de l'Eure. "Projet d'un port d'abordage sur la Seine à Tony [Tosny, Les Trois-Lacs]." Avis rendu le 07 février 1816.
- Affaire n° 59. Département de l'Aube. "Soumission du sieur Petit Buot pour la plantation des 2e et 3e dérivations de la Seine." Avis rendu le 07 février 1816.
- Affaire n° 60. Département de la Seine [Paris]. "Réclamation du sieur Benoist entrepreneur de l'enlèvement des décombres du pont de Crou." Avis rendu le 07 février 1816.
- Affaire n° 61 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine-Inférieure [Seine-maritime]. "Moulin projeté par le sieur de Beaunay sur la Lézarde à Montivilliers." Avis rendu le 07 février 1816.
- Affaire n° 62 rapportée par M. Defougères. Département du Gard. "Projet d'une maison pour loger les agents du canal de Beaucaire." Avis rendu le 07 février 1816.
- Affaire n° 63 rapportée par M. Defougères. Département du Gard. "Projet d'une maison pour loger l'éclusier de la prise d'eau dans le Rhône." Avis rendu le 07 février 1816.
- Affaire n° 64 rapportée par M. Hageau. Département de l'Hérault. "Indemnité au sieur Zoé Garnier entrepreneur du port de Cette [Sète] pour chômage des Pontons." Avis rendu le 07 février 1816.
- Affaire n° 65. Département du Bas-Rhin. "Reconstruction du pont dit des Allemands sur le chemin d'Oberach à Hagueneau." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 66 rapportée par M. Roussigné. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. "Restauration du pont de Trénon sur la rivière du Don route n°157." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 67. Département du Haut-Rhin. "Projet rectifié de la réparation du pont sur l'Ill près Mulhausen, route n°84." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 68 rapportée par M. Bouessel. Département de la Manche et du Calvados. "Réception rectifié des travaux de l'entrepreneur Gaugain sur la route départementale n°9 de Saint-Lo à Isigny." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 69 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de la Marne. "Changement de direction de la route n°38 sur la côte de Montmirail." Avis rendu le 28 février 1816.
- Affaire n° 70 rapportée par M. Lessan. Département du Jura. "Reconstruction du pont de Montaigu sur la Vallière à Lons-le-Saulnier route départementale n°4." Avis rendu le 21 février 1816, Observations : "voir le n°1209 de 1823."
- Affaire n° 71 rapportée par M. Defougères. Département des Bouches-du-Rhône. "Rectification de la route n°9 dans la traverse du village de Septême, voir le n°578 de 1824." Avis rendu le 28 février 1816.
- Affaire n° 72. Département de Tarn-et-Garonne. "Reconstruction du pont de Bartholome, route départementale n°1 de Montauban à Bruniquel." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 73 rapportée par M. Bouessel. Département de l'Orne. "Pièces relatives à l'alignement du sieur Blin (voir ci-dessus le n°55)." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 74. Département de la Vendée. "Arrachage d'arbres morts devant la maison du sieur Bobin à Fontenay route n°168." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 75. Département de la Charente Inférieure [Charente maritime]. "Réparation des murs de quai du port de La Flotte Isle de Ré." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 76. Département de l'Ille-et-Vilaine. "État des travaux exécutés aux ports de commerce de Saint-Malo, de Saint Servan et de la rampe de Dinard." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 77. Département de l'Ille-et-Vilaine. "Dépenses faites pour l'entretien du balisage de la rade de Saint-Malo." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 78. Département de la Charente Inférieure [Charente maritime]. "Travaux d'entretien à la tour du phare des Baleines Isle de Ré." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 79. Département du Haut-Rhin. "Projet de travaux à exécuter sur le Rhin par suite de la démolition des fortifications d'Huningue." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 80. Département du Bas-Rhin. "Réparations aux rives du Canal de décharge de la Moder à Haguenau." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 81. Département du Bas-Rhin. "Reconstruction de la digue de Wiedergraben, des barrages de Wiedergraben, du grand Koenigsgiesen et des Balgaugiesen sur le Rhin." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 82. Département de la Seine [Paris]. "Ouvrages faits pour réparer le parapet de la rampe de l'abreuvoir de la barrière de Passy." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 83. Département de la Seine [Paris]. "Ouvrages faits pour réparer le chemin de hallage sous le pont de Louis XVI." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 84 rapportée par M. Tarbé de Vaux-Clairs. Mesure générale. "Projet du sieur Gaudemer pour le remplacement des arbres morts sur les routes." Avis rendu le 28 février 1816.
- Affaire n° 85 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de la Meuse. "Renseignements relatifs au projet du pont du Moulin-Bas à la sortie d'Apremont, route départementale n°1." Avis rendu le 28 février 1816.
- Affaire n° 86. Département de la Haute-Garonne. "Amélioration des abordages du bas de Salies sur le Salat." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 87 rapportée par M. Gayant. Département du Pas-de-Calais. "Reconstruction du pont de Nampont Saint-Firmin sur l'Authie route n°1." Avis rendu le 21 février 1816.
- Affaire n° 88. Département de Seine-et-Oise. "Pavage à exécuter dans les rues et places de la ville de Corbeil." Avis rendu le 29 février 1816.
- Affaire n° 89. Département de Seine-et-Oise. "Observations de M. Polonceau relatives à l'établissement d'ateliers pour travaux d'hiver." Avis rendu le 20 février 1816. Observations : "M. Bérigny a répondu par un rapport du 20 février [1816]"
- Affaire n° 90. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. "Lettre de M. le Préfet relative au déssechement des marais de Saint-Etienne et de Couëron." Avis rendu le 20 février 1816. Observations : "Réuni au dossier n°845 du registre de 1815 (voir la note de ce numéro et le n°147 du registre de 1816)."
- Affaire n° 91 rapportée par M. Gayant. Département du Pas-de-Calais. "Abattage d'arbres appartenant au gouvernement sur les digues de la Scarpe." Avis rendu le 7 mars 1816.
- Affaire n° 92 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de la Marne. "Réclamation du sieur Collet, entrepreneur du pont de Vienne la Ville." Avis rendu le 7 mars 1816.
- Affaire n° 93 rapportée par M. Carron. Département de la Drôme. "Projet d'un quai ou chemin de hallage et deux cales d'abordage sur le Rhône à Valence. Voir les n°506 de 1818, 139 de 1829, 2389 de 1835." Avis rendu le 7 mars 1816.
- Affaire n° 94 rapportée par M. Hageau. Département de l'Hérault. "Reconstruction du pont de Saint-Jacques route départementale n°10 de Béziers à Bédarieux. Voir le n°123 de 1817." Avis rendu le 7 mars 1816.
- Affaire n° 95 rapportée par M. Defougères. Département du Vaucluse. "Une compagnie propose de construire un pont en bois sur le Durance à Mirabeau." Avis rendu le 7 mars 1816.
- Affaire n° 96. Département du Gard et des Bouches-du-Rhône. "Observations de monsieur l'ingénieur en chef relatives à l'épi de Fourques." Avis rendu le 29 février 1816.
- Affaire n° 97. Canal du Midi. "Prise d'eau demandée par les sieurs Bonnecaze et Gervies à Trèbes près Carcassonne." Avis rendu le 26 février 1816. Observations : "renvoyé dans les bureaux pour avoir l'avis de M. l'inspeceur divisionnaire. Voir le numéro 156."
- Affaire n° 98. Département du Pas-de-Calais. "Réparation du revêtement gauche de l'Ecluse de chasse du port de Wimereux." Avis rendu le 29 février 1816.
- Affaire n° 99. Département du Nord. "Faucardement annuel des canaux de Bourbourg, de la Colme et d'Houschoote." Avis rendu le 29 février 1816.
- Affaire n° 100. Département du Nord. "Faucardement annuel des canaux de la Nieppe de Préaven et d'Hazebrouck." Avis rendu le 29 février 1816. Observations : "Un seul extrait du procès verbal pour ces trois dossiers."
- Affaire n° 101. Département du Nord. "Faucardement annuel du canal de la haute Deule dans l'arrondissement de Lille." Avis rendu le 29 février 1816. Observations : "Un seul extrait du procès verbal pour ces trois dossiers."
- Affaire n° 102. Département de Seine-et-Marne. "Travaux exécutés pour la réparation du bouchis Condé Sainte Libiaire, rivière du Morin." Avis rendu le 29 février 1816. Observations : "Un seul extrait du procès verbal pour ces trois dossiers."
- Affaire n° 103 rapportée par M. Gayant. Département du Nord. "Reconstruction des écluses et approfondissement du canal de Bourbourg." Avis rendu le 8 mars 1816. Observations : "Voir la note du n°18. Renvoyé à M. Gayant pour fournir un rapport écrit (voir n°302)."
- Affaire n° 104. Département des Hautes-Pyrénées. "Renseignements relatifs au moulin projetés par les sieurs Cazères-Igon et Bousquet sur l'arrêt d'arré." Avis rendu le 7 mars 1816.
- Affaire n° 105 rapportée par M. Defougères. Département des Basses-Alpes [Hautes-Alpes]. "Indemnité aux propriétaires riverains du torrent de Saint-Veran pour réparation de digue." Avis rendu le 7 mars 1816.
- Affaire n° 106 rapportée par M. Defougères. Département des Basses-Alpes [Alpes-de-Haute-Provence]. "Proposition de prolonger une digue située sur le torrent de la Blanche en amont du pont construit sur la route départementale n°3, près de la ville de Seyne [Seyne-les-Alpes]." Avis rendu le 7 mars 1816.
- Affaire n° 107 rapportée par M. Deschamps. Département des Landes. "Renseignement relatifs au moulin construit par le sieur Cursan sur le ruisseau du Turc à Pontenx [Pontenx-les-Forges]." Avis rendu le 15 mars 1816.
- Affaire n° 108. Département de Seine-et-Oise. "Dépenses faites pour travaux de navigation par suite des événements militaires de 1815." Avis rendu le 7 mars 1816.
- Affaire n° 109. Département de la Seine-Inférieure [Seine-maritime]. "État des travaux d'entretien exécutés pendant le 4ème trimestre 1815 au port de Fécamp." Avis rendu le 7 mars 1816. Observations : "Un seul extrait du procès verbal pour ces quatre dossiers."
- Affaire n° 110. Département de la Seine-Inférieure [Seine-maritime]. "État des travaux d'entretien exécutés pendant le 4ème trimestre 1815 au port de Saint-Valéry-en-Caux." Avis rendu le 7 mars 1816. Observations : "Un seul extrait du procès verbal pour ces quatre dossiers."
- Affaire n° 111. Département de la Seine-Inférieure [Seine-maritime]. "État des travaux d'entretien exécutés pendant le 4ème trimestre 1815 au port de Dieppe." Avis rendu le 7 mars 1816. Observations : "Un seul extrait du procès verbal pour ces quatre dossiers."
- Affaire n° 112. Département de la Seine-Inférieure [Seine-maritime]. "État des travaux d'entretien exécutés pendant le 4ème trimestre 1815 au port du Tréport." Avis rendu le 7 mars 1816. Observations : "Un seul extrait du procès verbal pour ces quatre dossiers."
- Affaire n° 113. Département du Pas-de-Calais. "Réparation du pont tournant de Saint-Momelin sur l'Aa et projet d'une maison pour loger le pontonnier de ce même pont." Avis rendu le 7 mars 1816.
- Affaire n° 114. Département du Nord. "Faucardement et rayage annuels de la Scarpe entre Douay [Douai] et Mortagne [Mortagne-du-Nord]." Avis rendu le 7 mars 1816. Observations : "Un seul extrait du procès-verbal pour ces deux dossiers."
- Affaire n° 115. Département du Nord. "Faucardement et rayage annuels de la Haute Deule dans l'arrondissement de Douay [Douai]." Avis rendu le 7 mars 1816. Observations : "Un seul extrait du procès-verbal pour ces deux dossiers."
- Affaire n° 116 rapportée par M. Bouessel. Département de la Manche. "Projet d'une rampe d'accession du port de Granville à la place du Roc." Avis rendu le 15 mars 1816. Observations : "La lettre d'envoi est dans le carton de la commission mixte."
- Affaire n° 117 rapportée par M. Deschamps. Département de la Dordogne. "Réclamation du sieur Massoubre, entrepreneur du pont de Monpont [Montpon-Ménestérol] route n°107." Avis rendu le 15 mars 1816.
- Affaire n° 118 rapportée par M. Hageau. Département de l'Hérault, canal des étangs, affaire mixte. "Restauration du bassin circulaire du Lez dans le canal des étangs. Voir l'avis du Conseil du 20 février 1815 n°108 et les n°1507 de 1824 et 227 de 1825.." Avis rendu le 7 mars 1816.
- Affaire n° 119 rapportée par M. Liard. Canal de Bourgogne. "Difficultés relatives à l'application du tarif à l'égard des bascules à poissons." Avis rendu le 15 juin 1816. Observations : "Ce dossier est resté au secrétariat pour avoir les renseignements que le secrétaire était chargé de se procurer sur la perception des droits pour les bascules à poissons."
- Affaire n° 120. Département de l'Yonne. "Projet de deux batelets neufs pour les passages de Marsangis [Marsangy] et d'Etigny sur l'Yonne." Avis rendu le 7 mars 1816.
- Affaire n° 121 rapportée par M. Le Père. Département du Loiret et canal de l'Oing. "Addition d'un deuxième coursier au moulin de Montenon sur le canal de l'Oing (au sieur de Boucheny)." Avis rendu le 15 mars 1816.
- Affaire n° 122 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de la Marne. "Projet d'une maison pour loger le préposé du pont à bascule de Chalons [Chalons-en-Champagne]." Avis rendu le 15 mars 1816.
- Affaire n° 123 rapportée par M. Roussigné. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. "Projet rectifié du pont du Glémois sur le Cher à la sortie de Chateaubriant route n°183." Avis rendu le 15 mars 1816.
- Affaire n° 124 rapportée par M. Roussigné. Département du Finistère. "Rectification de la route n°190 aux abords de Quimper." Avis rendu le 15 mars 1816.
- Affaire n° 125. Département de l'Ardèche. "Projet d'un pont communal dans l'esplanade de Ponteil à Saint-Marcel [Saint-Marcel d'Ardèche]." Avis rendu le 15 mars 1816.
Ressources complémentaires :
- F/14/10912/26, 30e registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées.
Partager :
Lien copié dans le presse-papier !
