Document d'archives : Affaires soumises en juin 1814.
Contenu :
- Affaire n°392. Département de l'Yonne. "Réparation du pont de Pont-sur-Yonne route N° 6.". Avis rendu le 8 juin 1814.
- Affaire n°392. Département de Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. "Remise du chenal du port du chateau Isle d'Oléron [Le Château d'Oléron] à l'administration des ponts-et-chaussées.". Avis rendu le 8 juin 1814. Observations : renvoyé à la commission mixte.
- Affaire n°394. Département du Gers. "Réparation du pont de Saint-Antoine [Saint-Antoine-sur-l'Arrats] route de Toulouse à Bayonne.". Avis rendu le 8 juin 1814.
- Affaire n°395. Département du Gers. "Réparation du pont de Labassette route départementale de Valence à Lannemezan.". Avis rendu le 8 juin 1814.
- Affaire n°396 rapportée par M. Bonessol. Département de Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. "Décompte de la Lacune de Bourgdur sur la route N° 28.". Avis rendu le 8 juin 1814.
- Affaire n°397 rapportée par M. Bonessol. Département de Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. "Supplément de prix à l'entrepreneur du pont de Rouen pour chaux et pozzolan.". Avis rendu le 8 juin 1814. Observations : Deux rapports en un seul dossier voir le N° 458.
- Affaire n°398 rapportée par M. Bonessol. Département de Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. "Supplément de prix réclamé par le même entrepreneur sur plusieurs articles.". Avis rendu le 15 juin 1814. Observations : Deux rapports en un seul dossier voir le N° 458.
- Affaire n°399 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Oise [...]. "Exploitation des carrières des grès dans ce département.". Avis rendu le 8 juin 1814.
- Affaire n°400 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Oise [Essonne]. "Rétablissement du pont de la Ferté-Aleps [La Ferté-Alais], route départementale N° 4 de Corbeil à Mantes.". Avis rendu le 8 juin 1814.
- Affaire n°401 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine. "Compte définitif du château d'eau du Boulevard Bondy.". Avis rendu le 8 juin 1814.
- Affaire n°402 rapportée par M. Six. Département de Bas-Rhin. "Réparation de la digue de Grasersweth [Glaserswoerth, Strasbourg] sur le Rhin près Strasbourg.". Avis rendu le 15 juin 1814.
- Affaire n°403 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Oise [Essonne]. "Rétablissement du pont de Corbeil.". Avis rendu le 1er juin 1814.
- Affaire n°404 rapportée par MM Limandé, Tarbé de Vaux-Clairs et Roussigné. Eaux de Paris. "Indemnité au Sieur Charvin relative à l'acqueduc de Ceinture.". Avis rendu le 15 juin 1814.
- Affaire n°405 rapportée par M. Bonessol. Département de la Sarthe. "Traverse de Mamers et de la côte de Poudreuse route N° 175. Nouvelles observations relatives aux remblais faites par suite des avis des 14 juillet et 29 septembre 1813 [barré : voir le] n° 244 de 1825.". Avis rendu le 8 juin 1814.
- Affaire n°406 rapportée par M. Bonessol. Département de la Sarthe. "Alignement du Sieur Le Chat près Pontlieue [Le Mans] route N° 26 de Paris à Nantes.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°407 rapportée par M. Le Clère. Canal de Charras. "Projet d'entretien à bail du canal de Charras [Charente-Maritime].". Avis rendu le 29 juin 1814. Observations : "Le renvoi a été retardé pour copier les dessins".
- Affaire n°408 rapportée par M. Céard. Département du Rhône. "Réclamation du Sieur Gastaldy entrepreneur des travaux Perrache à Lyon.". Avis rendu le 29 juin 1814. Observations : "Renvoyé à MM. Roland, Tarbé de Vaux-Clairs et Céard, voir le n° 542.".
- Affaire n°409. Département de l'Isère. "Projet d'un perre le long du Champ-de-Mars sur le Rhône à Vienne.". Avis rendu le 8 juin 1814.
- Affaire n°410. Département du Rhône. "Projet d'un bac pour le passage Irigny sur le Rhône.". Avis rendu le 15 juin 1814. Observations : "Un seul rapport d'ingénieur pour les deux dossiers".
- Affaire n°411. Département du Rhône. "Projet d'un bac pour le passage de Givors sur le Rhône.". Avis rendu le 15 juin 1814. Observations : "Un seul rapport d'ingénieur pour les deux dossiers".
- Affaire n°412 rapportée par M. Le Clère. Département des Deux-Sèvres. "Redressement de la traverse du bourg de Chenay, route N° 170.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°413 rapportée par M. Céard. Département du Vaucluse. "Usine du Sieur Monnier sur le canal de Saint-Julien à Cavaillon.". Avis rendu le 6 juillet 1814.
- Affaire n°414 rapportée par M. Céard. Département de la Drôme. "Moulin projeté par le Sieur Michel sur le ruisseau de Merlaire [Marceillas ?] à Montfroc". Avis rendu le 6 juillet 1814.
- Affaire n°415 rapportée par MM. Iganzin, Liard, Roussigné. Expériences. "Mémoire de Monsieur Muras sur l'art d'enfoncer les pilots.". Avis rendu le 29 juin 1814. Observations : "Voir le n° 184".
- Affaire n°416 rapportée par M. Cahouet. Département de l'Oise. "Rétablissement du pont de Sainte-Maixence [Pont-Sainte-Maxence] sur l'Oise route royale N° 18 voir le n° 150 de 1827.". Avis rendu le 8 juin 1814. Observations : "Voir le n° 358 sans lettre d'envoi".
- Affaire n°417 rapportée par MM. Lamandé, Iganzin et Roland. Département du Tarn-et-Garonne. "Projet d'une écluse à Corbarieux [Corbarieu] sur le Tarn près Montauban, voir ci-après le n° 607 et le n° 943 de 1829.". Avis rendu le 29 juin 1814. Observations : "Voir le n° 356".
- Affaire n°418 rapportée par M. Carron. Canal du Midi. "Demandes de prise d'eau dans ce canal.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°419 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Réclamation du Sieur Delattre entrepreneur de la Cuvette de Dunkerque.". Avis rendu le 29 juin 1814. Observations : "Renvoyé à MM. Lamandé, Liard et Roussigné, voir le n° 528".
- Affaire n°420 rapportée par M. Céard. Département de l'Ardèche. "Continuation de la digue de Beauchâtel [Beauchastel] sur le Rhône.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°421 rapportée par M. Cahouet. Département de l'Aube. "Indemnité à la Dame veuve Remy relative à la route de Nevers à Liège.". Avis rendu le 15 juin 1814.
- Affaire n°422 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Val-de-Marne]. "Réparation du pont de Choisy [Choisy-le-Roi].". Avis rendu le 15 juin 1814.
- Affaire n°423 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Val-de-Marne]. "Alignement dans la commune de Maisons-Alfort.". Avis rendu le 15 juin 1814.
- Affaire n°424. Département du Gers. "Réparation à la côte de Saint-Nivel route de Toulouse à Bayonne.". Avis rendu le 15 juin 1814.
- Affaire n°425. Département de la Haute-Garonne. "Rétablissement du mur de défense de l'Isle de Tournis à Toulouse.". Avis rendu le 15 juin 1814.
- Affaire n°426 rapportée par M. Bouessel. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. "Alignement du Sieur Herbel dans la traverse de Gournay.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°427. Département de la Nièvre. "Projet rectifié de la traverse du Faubourg Saint-Privé à Décise [Decize], route N° 97.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°428. Département de l'Aisne. "Rétablissement du pont à bascule de Soissons.". Avis rendu le 15 juin 1814.
- Affaire n°429 rapportée par M. Le Clère. Canal de Niort. "Direction dans la traverse des fortifications de La Rochelle.". Avis rendu le 29 juin 1814. Observations : [barré :] "Renvoyé à la commission mixte des Travaux publics".
- Affaire n°430 rapportée par M. Liard. Canal du Centre. "Reconstruction du bajoyer de la 1ère écluse de la Méditerranée.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°431 rapportée par M. Liard. Canal du Centre. "Entretien de ce canal pendant la durée du chômage prochain.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°432 rapportée par M. Tarbé de Vaux-Clairs, Six, Bouessel. Département de Canal de l'Ourcq. "Indemnité au Sieur Piètre pour suppression de son moulin.". Avis rendu le 15 juin 1814. Observations : voir le n° 321.
- Affaire n°433 rapportée par MM. Tarbé de Vaux-Clairs, Six, Bouessel. Canal de l'Ourcq. "Indemnité à la Demoiselle Le Roux pour la même cause.". Avis rendu le 15 juin 1814. Observations : "voir le n° 322".
- Affaire n°434 rapportée par M. Carron. Département des Bouches-du-Rhône. "Dessèchement de l'étang de Pourra [étang du Pourra, com de Port-de-Bouc et de Saint-Mitre-les-Remparts].". Avis rendu le 29 juin 1814. Observations : "Renvoyé à MM. Lamandé, Tarbé de Vaux-Clairs, Cahouet, voir le n° 479".
- Affaire n°435. Département du Lot-et-Garonne. "Projet d'un bac pour le passage de Layrac sur la Garonne.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°436 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Oise [Essonne]. "Redressement de la traverse d'Igny, route départementale n° 27 de Versailles à Corbeil.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°437. Département du Nord. "Jonction du canal de Bergues avec celui de la Colme.". Avis rendu le 15 janvier et 26 mai 1814. Observations : "Renvoyé à la commission mixte, voir les n° 12 et 297 de ce registre".
- Affaire n°438 rapportée par M. Le Père. Département de la Loire. "Redressement de la route N° 8 de Paris à Rome près le hameau de l'hopital.". Avis rendu le 6 juillet 1814.
- Affaire n°439 rapportée par M. Céard. Département de la Drôme. "Direction à donner aux eaux de la montagne du Calvaire à Crest.". Avis rendu le 6 juillet 1814.
- Affaire n°440. Département du Var. "Réparation des pont du Luc et de La Calade, route N° 116.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°441 rapportée par M. Liard. Département de Saône-et-Loire. "Projet d'alignement dans la traverse de Chissey, route N° 98.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°442 rapportée par M. Liard. Département de Saône-et-Loire. "Projet d'alignement de la traverse de Saint-Emiland, route N° 96.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°443 rapportée par M. Liard. Département de Saône-et-Loire. "Rectification de la traverse de Cuissery, route N° 93.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°444 rapportée par M. Le Clère. Département de l'Indre. "Projet de reconstruction du pont de la Prée à Gouers [commune de Ségry].". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°445 rapportée par M. Le Clère. Département de la Vendée. "Projet modifié du pont de Mareuil [Mareuil-sur-Lay-Dissais] sur le Lay, route départementale de Nantes à Luçon.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°446 rapportée par M. Rolland. Département du Var. "Réparation du pont du Loup et d'une chaussée aux abord, route N° 8.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°447. Département de l'Aisne. "Reconstruction des bacs de Pontavertet et de Pontarcy sur l'Aisne.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°448. Département de l'Ain. "Rétablissement du pont sur la Veyle pour le halage de la Saône.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°449 rapportée par M. Le Clère. Canal de Niort. "Règlement de compte de l'entrepreneur Bourignon.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°450 rapportée par MM. Bouchet, Six, Bouessel. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. "Dessèchement du lac de Grandlieu [communes de Bouaye et Saint-Aignan-de-Grandlieu, Nantes-Métropole].". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°451. Département de Sarthe. "Alignement du Sieur Lechat près Pontlieue [Le Mans], route N° 26". Avis rendu le 29 juin 1814. Observations : "joint au dossier n° 406".
- Affaire n°452 rapportée par MM. Prony, Iganzin et Chaubry. Mémoire. "Examen d'un ouvrage de Monsieur Girard sur les eaux publiques de Paris.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°453 rapportée par M. Le Clère. Département des Deux-Sèvres. "Résiliation du bail d'entretien de la traverse de Niort.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°454 rapportée par M. Le Père. Département de l'Allier. "Projet d'une partie de la route N° 163 dans le canton de Néris N° 11". Avis rendu le 6 juillet 1814.
- Affaire n°455 rapportée par M. Céard. Département de l'Ardèche. "Réparation des bacs de Charmes et du Pouzin sur le Rhône.". Avis rendu le 29 juin 1814.
- Affaire n°456. Département de la Moselle. "Reconstruction du bac d'Ukange [Uckange] sur la Moselle.". Avis rendu le 6 juillet 1814.
- Affaire n°457 rapportée par M. Carron. Département du Gard. "Moulin projeté par le Sieur Assand sur le ruisseau de Dhuliac.". Avis rendu le 6 juillet 1814. Observations : "voir le n° 869".
- Affaire n°458. Département de la Seine-Inférieure [Seine-Maritime]. "Nouvelle réclamation de l'entreprise du pont de Rouen (pozzolane)". Avis rendu le 6 juillet 1814. Observations : "joint au n° 397".
- Affaire n°459 rapportée par MM. Lamandé, Bouchet et Iganzin. Département de la Seine [Paris]. "Réclamation du Sieur Laurecisque entrepreneur du 2e lot du pavage de Paris.". Avis rendu le 29 juin 1814.
Ressources complémentaires :
- F/14/10912/21, 25e registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées.
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