Document d'archives : Affaires soumises en septembre 1815.
Contenu :
- Affaire n° 673 rapportée par M. Demetz. Département de l' Aveyron. " Reconstruction du pont sur le torrent de Manenti, Route d'Aix [Aix-en-Provence]à Montauban." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 674 rapportée par M. Demetz. Département de l' Aveyron. " Confection de 9 parties de la route n°119 entre Saint-Affrique et Saint-Sernin cantons 15, 16 et 17." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 675 rapportée par M. Demetz. Département du Cantal. " Confection de la partie de la route n° 141 dite le coup d'ais de Fayeton au sommet de la Côte des ternes." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 676 rapportée par M. Molland. Département de l' Isère. " Rétablissement de la partie de la route n° 103 interceptée par les fortifications de Grenoble." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 677 rapportée par M. Hageau. Département de la Seine [Val de Marne]. " Projet d'une nouvelle rampe pour le hâllage de la seine en amont du pont de Choisy [Choisy-le-Roi]." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 678. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. " Entretien de la route départementale n°1 d'Yvetot à Pont-Audemer." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 679. Département de la Seine inférieure [Seine-maritime]. " Réparation de la route départementale n° 3 d'Ecale [Ecalles-Alix] à Saint-Vallery [Saint-Valery-En-Caux]." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 680. Département du Montblanc [Haute-Savoie]. " Réclamation du Sieur Vanny entrepreneur d'une rectification de la route n°7." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 681 rapportée par M. Bouessel. Département de la Sarthe. " Changement d'usage de l'usine du Sieur Cormaille sur la Sarthe, faubourg de Bourgneuf à Fresnay." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 682 rapportée par M. Hageau. Département de la Seine [Paris]. " Rétablissement de la route départementale n°26 de Paris à Noisy-le-sec vis à vis le parc Saint-Fargeau [quartier Saint-Fargeau, Paris, 20e arrondissement]." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 683 rapportée par M. Le Père. Département du Loir-et-Cher. " Réparation des ponts des Roches, de Braye et du gué Berger sur la route départementale n°5 de Vendome [Vendôme] à Chateau-du-Loir." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 684 rapportée par M. Carron. Département du Jura. " Ouvrages pour conserver le passage sur le pont du Navoy [Pont-du-Navoy] sur l'Ain route départementale n°2." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 685 rapportée par M. Deschamps. Département des Hautes-Pyrénées. " Reconstruction du pont de Lacroux sur l'embranchement de Pierrefite [Pierrefitte-Nestalas] à Cauterez [Cauterets] route n°24." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 686. Département de Seine-et-Oise [Val-d'Oise]. " Réparation du mur de souténement de la berge du ru des Etaniels à Pontoise." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 687. Département du Nord. " Réparation du pavé des rues et places de la ville d'Hondschoote." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 688. Département du Gers. " projet du pontçeau du Lucante et prolongement de ceux de la Mothe et du Vol. Route n°24." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 689 rapportée par M. Hageau. Département de Seine-et-Marne. " Indemnités relatives à la construction du pont de Valvins [Vulaines-sur-Seine] sur la Seine." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 690 rapportée par M. Roussigné. Département du Pas-de-Calais. " Reconstruction du pont sur la place dite du haut pont à Saint-Omer." Avis rendu le 6 septembre 1815.
- Affaire n° 691 rapportée par M. Lessan. Canal de Nantes à Brest. " Projet d'un contrefossé de part et d'autre du point de partage de Bout de Bois." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 692 rapportée par M. Hageau. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. " Changement d'usage du moulin du Sieur Gonfreville sur la rivière de Cailly à Maromme." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 693. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. " Projet de rampes et cales d'abordage pour le bac établi sur la Seine à Chatou." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 694. Département de Seine-et-Oise [Val-d'Oise]. " Rétablissement des rampes d'abordage du bac établi sur la Seine à Bezons." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 695. Département de Seine-et-Oise [?]. " Décompte de l'entrepreneur Bissé ." Pas d'avis rendu. Observations : "envoyé à messieurs Tarbé de Vaux-Clairs, Bruyère et Bérigny. Voir le n° 739."
- Affaire n° 696. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. " Restauration du pont de Joué [Joue-sur-Erdre] sur un bras de l'Erdre entre le haut et le bas bourg de Joué [Joue-sur-Erdre]." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 697. Département de l' Allier. " Renseignements relatifs à la reconstruction du pont de Nafour route n°164 de Clermont à Bourges." Avis rendu le 13 septembre 1815. Observations : "voir le n°601 ci-dessus et ci-après le n°832."
- Affaire n° 698. Département du Nord. " Réparation et entretien des chaussées vicinales de la commune de Bachies [Bachy]." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 699. Département du Nord. " Réparation des chaussées vicinales de la commune de Flers." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 700. Département du Bas-Rhin. " Réparation du pont sur l'Ill à la sortie de Grafenstadt route n°101." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 701 rapportée par M. Bouessel. Départements de la Manche et du Calvados. " Réception définitive des travaux du Sieur Gaugain entrepreneur de la route départementale de Saint-Lô à Joigny." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 702 rapportée par M. Bouessel. Département de la Manche. " Réclamation du même entrepreneur pour ouvrages en augmentation route départementale de Saint-Lô à Joigny." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 703 rapportée par M. Bouessel. Département de la Manche. " Alignement des traverses de Granville. Routes n°191, 193 et 195." Pas d'avis rendu. Observations : "envoyé à messieurs Le Père, Duboys-Dessauzais et Drappier. Voir le n°747."
- Affaire n° 704 rapportée par M. Le Père. Département du Loir-et-Cher. " Alignement de la traverse du bourg de Falbris Route n°23 de Paris à Toulouse." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 705 rapportée par M. Le Père. Département du Loir-et-Cher. " Alignement de la traverse du bourg de Mouan le Fusélier Route n°29 de Paris à Toulouse." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 706 rapportée par M. Carron. Département du Jura. " Indemnité de terrain au Sieur Gagneur pour la rectification de la route n°6 (à Montrond)." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 707 rapportée par M. Deschamps. Département des Hautes-Pyrénées. " Réparation du pont de Maubourguet sur l'Adour route départementale de Plaisance à Maubourguet." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 708. Département de l' Ardèche. " Métré général des ouvrages éxécutés au premier Avril 1814 pour la construction des deux avenues du bac à Traille de Tournon sur le Rhône." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 709 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Paris]. " Ouvrages pour consolider le pont provisoire établi sur la septième arche du pont de Saint-Cloud." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 710 rapportée par M. Drappier. Département du Cher. " Projet rectifié de la construction en cailloutis de la route départementale n°1 du Blanc au port de Mornay." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 711 rapportée par MM. Molland, Bouchet,Sganzin. Département de la Drôme. " Nouveau projet de reconstruction du pont de la Roche sur l'Izère route n°8." Avis rendu le 13 septembre 1815. Observations : "voir le n°664."
- Affaire n° 712 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. " Projet d'un pont provisoire en charpente sur la Seine à Chatou." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 713 rapportée par M. Bouessel. Département du Calvados. " Contestations relatives à la digue transversale de Saint-Clair. (Vallée de la Dives)." Avis rendu le 13 septembre 1815. Observations : "réuni au dossier n° 738."
- Affaire n° 714 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Paris]. " Réparation ou reconstruction du pont de Crou. Route départementale n°17 de Saint-Denis à la Briche." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 715 rapportée par M. Hageau. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime ]. " Arrêtés relatifs aux créanciers du Sieur de la Chaussée premier entrepreneur du pont de Rouen." Avis rendu le 13 septembre 1815.
- Affaire n° 716 rapportée par M. Leclère. Département de la Vienne. " Réclamation du Sieur Gauvin contre l'emplacement du logement du préposé du pont à bascule de Châtellerault." Avis rendu le 20 septembre 1815.
- Affaire n° 717. Département des Bouches-du-Rhône. " Réparation du pont-levis situé sur la deuxième branche du canal de riveneuve à Marseille." Avis rendu le 20 septembre 1815.
- Affaire n° 718. Département des Bouches-du-Rhône. " Notice relative au Canal, aux marais et au port d'Arles par Monsieur Gorsse. Voir ci-dessus les n° 302 et 303." Avis rendu le 20 septembre 1815. Observations : "renvoyé à Messieurs Prony Gayant et Hageau, voir le n° 414 bis du registre de 1819."
- Affaire n° 719 rapportée par M. Céard. Département de l' Ardêche. " Indemnité au Sieur Giraud pour le chômage de son usine pendant la construction du pont d'Annonay." Avis rendu le 20 septembre 1815.
- Affaire n° 720 rapportée par M. Deschamps. Département des Hautes-Pyrénées. " Projet d'un pont sur l'Arros à l'entrée de Tournay route n°197. Voir les n°464 de 1820, 1132 de 1824." Avis rendu le 20 septembre 1815.
- Affaire n° 721 rapportée par M. Hageau. Département de l' Eure. " Moulin à foulon projetté par le Sieur Turgis sur la rivière de Risle à Pontautou [Pont-Authou]." Avis rendu le 4 octobre 1815.
- Affaire n° 722. Département de la Loire-Inférieure [Loire-Atlantique]. " Honoraires dus au Sieur Demolon pour la levée du plan de la dune d'Escoublac [La-Baule-Escoublac]." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 723 rapportée par M. Six. Département du Bas-Rhin. " Reconstruction du pont sur le canal du moulin de Forstfelden [Forstfeld] route départementale n°16 d'Ingwiller au Fort-Louis." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 724. Département du Nord. " Rechange des 9 bouées de la rade de Dunkerque." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 725. Département de la Charente-Inférieure [Charente-Maritime]. " projet de deux balises en bois dans la rade du port de La-Rochelle." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 726. Département de Saône-et-Loire. " Réparation du grand pont de Genelard sur la Bourbine route départementale n°10 d'Autun à Beaujeu." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 727. Département du Gers. " Reconstruction des pontceaux de Monbet et de Peyré dans la commune de Vergoignan et réparation de deux pontceaux dans la commune de Barcelone route n°144 de Toulouse à Bayonne." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 728. Département de l' Hérault. " Renseignements relatifs à la partie de la route n°132 entre Saint-Chinian et le col de Rodomouls fournis par suite de l'avis du 5 avril 1815 voir ci-dessus le n° 171 et le n° 1104 de 1824." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 729. Département du Gers. " Réparation des ponts de l'Arrabé, de Bernis et du Barry canton de Masseube route n°149." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 730. Département de la Marne. " Travaux faits et à faire pour la reconstruction du pont de la trinité situé sur le chemin vicinal de Vitry-en-Perthois à Fermaize." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 731. Département de l' Ille-et-Vilaine. " Réparation de la route départementale n° 8 de Dinan à Saint-Malo." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 732. Département de l' Ille-et-Vilaine. " Réparation de la route départementale n° 2 de Rennes à Saint-Méen." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 733 rapportée par M. Carron. Département de la Haute-Saône. " Alignement du Sieur Livrey dans la traverse de Luxeuil route n°76." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 734 rapportée par M. Carron. Département de la Côte-D'Or. " Alignement de la rue Saint-Nicolas à Dijon route n°92 de Chalons-sur-Saône [Chalon-sur-Saône] à Sarreguemines." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 735 rapportée par M. Bouessel. Département de la Mayenne. " Alignement de la veuve Lebreton dans la rue du pont de Mayenne à Laval route n° 13." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 736 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Paris]. " Réglement de compte du Sieur Best entrepreneur de la route départementale de Paris à Montmartre." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 737. Département des Bouches-du-Rhône. " Curage des deux ports du Lazaret de Marseille." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 738. Département du Calvados. " Observations des propriétaires interessés au maintien de la digue Saint-Clair (vallée de la Dives)." Avis rendu le 27 septembre 1815. Observations : "réuni au dossier n° 713."
- Affaire n° 739 rapportée par MM. Tarbé de Vaux-Clairs, Bruyère, Bérigny. Département de Seine-et-Oise. " Réglement de compte du Sieur Bissé entrepreneur de route." Avis rendu le 4 octobre 1815. Observations : "voir le n°695."
- Affaire n° 740. Département de Tarn-et-Garonne. " Réparation du pont sur la Tescou à Verlach-Tescou (travaux communaux)." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 741 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. " Établissement d'une portion de pavé dans la rue de Chenay à Flines-les-Marchiennes [Flines-lez-Raches]." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 742 rapportée par M. Deschamps. Département du Gers. " Réclamation du Sieur Guy entrepreneur d'une chaussée aux abords de Condom, route n°150." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 743 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Paris]. " Indemnité au Sieur Colas pour terrain occupé par les matériaux du pont de Sèvres.." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 744 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime ]. " Alignement de la Demoiselle Petré dans la traverse d'Aumale, route n°32." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 745 rapportée par M. Bouessel. Département de la Sarthe. " Projet rectifié des tiges en fer pour supporter les réverbères du pont royal du Mans." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 746 rapportée par M. Carron. Département du Jura. " Réclamation des entrepreneurs des routes départementales n°4 de Lons-le-Saulnier [Lons-le-Saunier] à Genève et n°14 de Dôle à Arbois." Avis rendu le 27 septembre 1815.
- Affaire n° 747 rapportée par MM. Le Père, Dupuy-Dessauzais et Drappier. Département de la Manche. " Alignement des traverses de Granville. Routes n°191, 193 et 195." Avis rendu le 27 septembre 1815. Observations : "voir le n°703."
- Affaire n° 748. Département des Basses-Pyrenées [Pyrénées-Atlantiques]. " Renseignemens relatifs au moulin projeté par le sieur Prada sur le ruisseau Saleys dans la commune de l'Hopital-d'Orion. Voir l'avis du conseil du 9 octobre 1813 (n°1652) et les n° 368 de 1816, 237 de 1832." Avis rendu le 4 octobre 1815.
- Affaire n° 749. Département de Tarn-et-Garonne. " Renseignemens relatifs à la réclamation du Sieur Gleyse entrepreneur du pont de la pointe d'Aveyron." Avis rendu le 4 octobre 1815.
- Affaire n° 750 rapportée par M. Leclère. Département des Deux-Sèvres. " Projet d'un aqueduc dans le fond de la Piaudière et réparation de celui du Jarçon. Route départementale n°8 de Nantes à Poitiers." Avis rendu le 4 octobre 1815.
- Affaire n° 751 rapportée par M. Le Père. Département de l' Yonne. " Achèvement de la route Départementale de Saint-Fargeau à la route n°95 de Nevers à Sedan." Avis rendu le 4 octobre 1815.
- Affaire n° 752. " Alignement du sieur Taboureau dans la rue Guillaume à Dijon route n°6." Avis rendu le 4 octobre 1815.
- Affaire n° 753 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. " Établissement de cantonniers sur le chemin de hallage de la Seine." Avis rendu le 4 octobre 1815.
- Affaire n° 754 rapportée par M. Six. Département de la Moselle. " Construction des ponts de Mézieres [Maizières-les-Metz], Hautconcourt [Hauconcourt] et Haugondange [Hagondange] pour le hallage de la Moselle." Avis rendu le 11 octobre 1815.
- Affaire n° 755 rapportée par M. Drappier. Canal de la Somme. " Réclamation du Sieur Curillon entrepreneur de l'écluse de Saint-Simon et lettre du Sieur Monflier ex-régisseur des mêmes travaux, relative à cette écluse." Avis rendu le 4 octobre 1815. Observations : "renvoyé à Messieurs Bruyère, Cahouet et Hageau."
- Affaire n° 756 rapportée par M. Le Père. Département de Maine-et-Loire. " Nouveau projet de la partie de route départementale n°2 du Pont de Lé à Montreuil-Bellay à la sortie de Brissac rédigé par suite de l'avis du conseil du 7 décembre 1811 (voir le n° 163 de 1817) ." Avis rendu le 4 octobre 1815. Observations : "voir le n°1183 bis du registre de 1817."
- Affaire n° 757 rapportée par M. Le Père. Département du Loir-et-Cher. " Nouveau projet de reconstruction du pont de Saint-Bié sur le Loir à Vendôme." Avis rendu le 4 octobre 1815.
- Affaire n° 758 rapportée par M. Bouessel. Département de la Sarthe. " Comblement d'un vieux puits sur la route départementale n°3 du Mans à la Chartre [Chartre-sur-le-Loir]." Avis rendu le 11 octobre 1815.
- Affaire n° 759 rapportée par M. Carron. Département de Saône-et-Loire. " Perfectionnement du hallage de la Seille entre Louhans et la Saône." Avis rendu le 11 octobre 1815.
- Affaire n° 760 rapportée par M. Deschamps. Département de la Gironde. " Dispositions relatives aux ouvrages en régie du pont de Bordeaux." Avis rendu le 11 octobre 1815.
- Affaire n° 761. Département de la Moselle. " Réclamation du Sieur Risse entrepreneur de la route départementale de Metz à Strasbourg." Avis rendu le 4 octobre 1815.
- Affaire n° 762 rapportée par M. Hageau. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. " Moulin à silex projeté par le Sieur Bailly sur la Meline à Sainte-Margueritte [Morienne]." Avis rendu le 4 octobre 1815.
Ressources complémentaires :
- F/14/10912/24, 28e registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées.
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