Document d'archives : Affaires soumises en décembre 1814.
Contenu :
- Affaire n° 891. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. "Alignement du sieur Lelièvre à Gournay." Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 892. Département de la Mayenne. "Réparation du pont de la ville de Craon, route départementale N°1 de Laval à Nantes." Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 893. Département de l'Oise. "Réparation du chemin de hâlage de l'Oise près le quai de Creil." Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 894. Département de l'Oise. "Réparation des abords du bac d'Attichy sur l'Aisne." Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 895. Département du Pas-de-Calais. "Dépense supplémentaire pour l'écluse de Corbehem sur la Scarpe." Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 896. Département de la Charente. "Réparation du barrage de l'écluse de Saintonge sur la Charente." Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 897 rapportée par M. Le Clére. Département de la Charente-inférieure [Charente-Maritime]. "Réparation de l'avant radier de l'écluse de châsse de la Rochelle." Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 898 rapportée par M. Roussigné. Département du Pas-de-Calais. "Projet d'une digue pour contenir le canal de la Bassée." Avis rendu le 1er février 1815. Observations : "Ce dossier a été présenté à toutes les séances mais son numéro n'ayant pas été appellé par M. le Directeur général son renvoi s'est trouvé retardé jusqu'à ce jour."
- Affaire n° 899 rapportée par M. Liard. Canal du Rhône au Rhin. "Réclamations des entrepreneurs d'un abreuvoir à Dôle." Avis rendu le 28 décembre 1814.
- Affaire n° 900 rapportée par M. Deschamps. Département de la Dordogne. "Digue projetée par le sieur La Gorce sur le haut Vezére." Avis rendu le 4 janvier 1815.
- Affaire n° 901. Département des Vosges. "Réparation de pavé dans la traverse d'Épinal route N°76." Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 902. Département de la Sarthe. "Réparation des ponts de la Brouiére et de la Chouarrerie route départementale N°3." Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 903. Département de la Meuse. "Construction et réparation des pontçeaux sur la la route N°5 de Paris à Strasbourg." Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 904. Département de l'Aube. "Projet d'un arrêt pour préserver des glaces le pont de Nogent-sur-Seine." Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 905 rapportée par M. Chaubry. Département du Morbihan. "Réparation du pont de Beslé sur la Claye route d'Angers à Brest." Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 906. Département de Saône-et-Loire.[urgent]. "Réparation de la levée du Canal du Centre Route N°97 de Nevers à Genève." Avis rendu le 14 décembre 1814.
- Affaire n° 907. Département de la Seine [Paris]. "Extraction de pieux au bas du quai de la Mégisserie près l'arche Marion." Avis rendu le 14 décembre 1814.
- Affaire n° 908 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Projet de vannes de décharge des Moulins de Dons et de la barre sur la Deule." Avis rendu le 14 décembre 1814.
- Affaire n° 909 rapportée par M. Céard. Département de la Drôme. "Moulin projeté par le sieur Souvion à Castel Arnaud [Chastel-Arnaud] sur la Drôme." Avis rendu le 4 janvier 1815.
- Affaire n° 910 rapportée par M. Céard. Département de la Drôme. "Moulin projeté par le sieur Gontard à Larborel [Laborel] sur le ruisseau de Senier." Avis rendu le 4 janvier 1815.
- Affaire n° 911 rapportée par M. Céard. Département de l'Ardèche. "Construction d'un pont sur le torrent de Gardache [Beaulieu-lès-Annonay] route royale N°100." Avis rendu le 14 décembre 1814.
- Affaire n° 912 rapportée par M. Demetz. Département de la Lozère. "Ouverture de la route départementale N°8 de florac à St jean du Bruel." Avis rendu le 14 décembre 1814.
- Affaire n° 913 rapportée par M. Leclerc. Département de la Charente. "Indeminité due au sieur Foretta." Avis rendu le 4 janvier 1815. Observations : "1815 ces deux dossiers [N°913 et 914] ont été présentés à toutes les séances; mais M. le Directeur général n'ayant pas appellé leur N° d'ordre leur examen et leur renvoi s'est trouvé retardé."
- Affaire n° 914 rapportée par M. Céard. Département de la Drôme. "Décompte définitif au 31 décembre 1813 du sieur Dorcirac entrepreneur de la route N°8." Avis rendu le 22 février 1815. Observations : "1815 ces deux dossiers [N°913 et 914] ont été présentés à toutes les séances; mais M. le Directeur général n'ayant pas appellé leur N° d'ordre leur examen et leur renvoi s'est trouvé retardé."
- Affaire n° 915 rapportée par M. Le Père. Département de l'Yonne. "Direction définitive à donner à la route royale de 1ère classe N°7 Lucy-le-bois et Cussy-les-Forges." Avis rendu le 14 décembre 1814.
- Affaire n° 916 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de la Marne. "Reconstruction du pont d'Outrepont sur la Chée route départementale N°1." Avis rendu le 14 décembre 1814.
- Affaire n° 917 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Marne. "Rectification de la route N°8 aux abrods de petit pont de Nemours." Avis rendu le 14 décembre 1814.
- Affaire n° 918 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Oise [Seine-Saint-Denis]. "Constestation relatives aux moulins de Basset et de Grantaud." Pas d'avis rendu.
- Affaire n° 919 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Yvelines] [urgent]. "Projet de plantations et de barriéres sur la levée de Nanterre à Chatou." Avis rendu le 14 décembre 1814.
- Affaire n° 920 rapportée par M. Six. Département de la Moselle. "Projet d'un pont sur la Sarre à Sarreguemines, route N°92 voir les N°1179 de 1825 et 1155 de 1826." Avis rendu le 28 décembre 1814.
- Affaire n° 921 rapportée par M. Le Père. Département du Loiret. "Projet rectifié de la route départementale de Pithiviers à Ladon." Avis rendu le 22 février 1815. Observations : "1815 voir la note ci dessus des N° 913 et 914."
- Affaire n° 922. Département de la Seine [Paris]. "Chemin d'accession au télégraphe de Montmartre." Avis rendu le 14 décembre 1814.
- Affaire n° 923. Département de l'Hérault. "Projet d'ouvrages accessoires au pont d'Hérépian route départementale n°7." Avis rendu le 14 décembre 1814.
- Affaire n° 924 rapportée par M. Gayant. Canal de Saint-Quentin. "Surhaussement du barrage de Vinchy." Avis rendu le 14 décembre 1814. Observations : "Ces trois dossiers ont été apportés à la séance par M. Gayant et sont sans lettre d'envoi."
- Affaire n° 925 rapportée par M. Gayant. Canal de Saint-Quentin. "Projet d'un barrage déversoir en amont du moulin d'Arthené." Avis rendu le 14 décembre 1814.
- Affaire n° 926 rapportée par M. Gayant. Canal de Saint-Quentin. "Projet de bornes pour fixer les limites du Canal." Avis rendu le 14 décembre 1814.
- Affaire n° 927. Département du Gard. "Ouvrages sur la rive gauche du Rhône à Roquemaure." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 928 rapportée par MM. Prony, Tarbé de Vaux-Clairs et Sganzin. Canal d'Égypte. "Projet de communication de la Mer des Indes à la Méditérannée." Avis rendu le 14 décembre 1814. Observations : "Adressé sans lettre d'envoi par M. Prony et remis à M. Le Pére."
- Affaire n° 928 bis. Département du Haut-Rhin. "Acquisition d'outils pour les cantonniers des routes départementales et Cantabres." Avis rendu le 1er avril 1815. Observations : "réuni au dossier n°853 bis."
- Affaire n° 929 rapportée par M. Céard. Département du Montblanc. "Projets rectifiés des ponts de Bandes et du Villars route N°7." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 930 rapportée par M. Carron. Département du Jura. "Réclamation des fermiers des fermiers du péage établi sur le pont de Dôle." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 931 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Département de la Meuse. "Reconstruction du grand pont de Longeville sur l'Ornain." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 932 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Marne. "Indémnités de terrains et de batimens relatives à la construction du pont de Valvins." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 933 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Paris]. "Moyens pour préserver le public des dangers que présente l'avenue de Vincennes." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 934 rapportée par M. Le Père. Département du Loiret. "Traverse de Nogen-sur-Vernisson route N°8 de Paris à Rome." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 935 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. "Moulin projetté par le sieur Le Vaillant sur la rivière des champs à Saint-Maurice. " Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 936 rapportée par M. Cahouet. Canal de l'Ourcq. "Réclamation de M. Mesnard entrepreneur de terrassement." Avis rendu le 28 décembre 1814.
- Affaire n° 937 rapportée par M. Céard. Département de la Drôme. "Le sieur Mottet demande à prolonger une digue sur la Drôme." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 938 rapportée par M. Céard. Département de la Drôme. "Réclamation de M. de Bernes relatives à des baraques." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 939. Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique]. "Projet d'une chaussée aux abords du bac de Pouliguen." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 940. Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. "Projets de Signaux et de balises à l'embouchure de l'Adour." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 941. Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. "Moulin projeté par le sieur Pillard sur la gare de Pau à Bihères." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 942. Département de l'Yonne. "État des dépenses faites pour la construction de deux digues sur l'Yonne." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 943. Département de l'Yonne. "Réparations éxécutées par régie sur la rivière de Cure." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 944. Département de la Lozère. "Réparation du pont de Saint-Étienne du Valdonnés route départementale N°5 de Mende à Florac." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 945 rapportée par M. Deschamps. Département du Gers. "Reconstruction du pont de Losse près de Sarraguzan route départementale de Trie à Aire." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 946 rapportée par M. Demetz. Département de la Lozère. "Réparation d'ouvrages d'art sur la route départementale N°4 de Saint-Chely [Saint-Chély-d'Apcher] à Serverettes." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 947 rapportée par M. Demetz. Département de la Lozère. "Réparation de laroute départementale N°1 de Marvejols au haut de la Côte de Molines." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 948 rapportée par M. Six. Département du Bas-Rhin. "Projet de deux gargouilles sur la route N°101 de Lyon à Strasbourg." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 949. Département des Ardennes. "Réparations au pont des Hautes-Versaines [Vouziers] route N°46 de Marle à Verdun." Avis rendu le 21 décembre 1814.
- Affaire n° 950. Département du Bas-Rhin. "Observations relatives au seuil projeté en aval du pont de Kehl." Avis rendu le 28 décembre 1814. Observations : "la lettre d'envoi à été renvoyée avec le dossier.3
- Affaire n° 951 rapportée par M. Six. Département du Haut-Rhin. "Ouvrages à exécuter aux barrages du Rhin dit des hussards et des Pandours." Avis rendu le 28 décembre 1814.
- Affaire n° 952 rapportée par MM. Deschamps et Defougères. Département du Tarn-et-Garonne. "Travaux pour rendre l'Aveyron navigable." Avis rendu le 28 décembre 1814. Observations : "Ajourné indéfiniment par ordre de M. le Directeur général. Voir le n°1340bis du registre de 1816."
- Affaire n° 953. Département de Saône-et-Loire. "Projet rectifié d'un enrochement autour des piles du pont de Navilly." Avis rendu le 1er février 1815. Observations : "Ce dossier a été ajourné jusqu'au retour de M. Liard. C'est ce qui a retardé son examen et son renvoi."
- Affaire n° 954. Département de la Nièvre. "Réparations urgentes à la levée de Charrin sur la Loire." Avis rendu le 28 décembre 1814.
- Affaire n° 955. Département de l'Ain. "Projet d'un bac et d'un bâteau aux passages de Serriéres [Serrières-de-Briord] et de Bolozon." Avis rendu le 28 décembre 1814.
- Affaire n° 956 rapportée par M. Carron. Département de la Haute-Saône. "Réclamation des négociants sur la riviére de Concy contre diverses usines" Avis rendu le 4 janvier 1815.
- Affaire n° 957 rapportée par M. Carron. Département du Jura. "Battoir à Gyps projetté soir le sieur Godin sur la Furieuse à Salins [Salins-les-bains]." Avis rendu le 4 janvier 1815.
- Affaire n° 958 rapportée par M. Carron. Département du Jura. "Moulin du sieur Fanconnet sur l'Aglantine [Eglantine] à Vaux-sur-Poligny." Avis rendu le 4 janvier 1815.
- Affaire n° 959 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. "Moulin construit sans autorisation par le sieur Caré à Fécamps. Voir le n°1664 de 1895, 1191 de 1841." Avis rendu le 4 janvier 1815.
- Affaire n° 960 rapportée par M. Carron. Département du Jura. "Alignement des traverses de Lons-le-Saulnier." Avis rendu le 4 janvier 1815. Observations : "Renvoyé à MM. Le Clère, Deusetz et le Pére, voir le n°160 du registre de 1815."
- Affaire n° 961 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Redressement du Mont Ecouvé route n°18 de Paris à Lille." Avis rendu le 28 décembre 1814.
- Affaire n° 962. Département de la Somme. "Projet de règlement pour le service des cantonniers." Avis rendu le 1er Avril 1815.
- Affaire n° 963 rapportée par M. Céard. Département de l'Ardèche. "Projet rectifié du pont de Marcou sur la Drôme et de deux pontçeaux. Voir le n° 968 de 1822." Avis rendu le 28 décembre 1814.
- Affaire n° 964 rapportée par M. Le Clére. Département de la Haute-Vienne. "Reconstruction du pont de Sauviat sur la Vige route n°161 de Chermont à Saintes." Avis rendu le 28 décembre 1814.
- Affaire n° 965 rapportée par M. Demetz. Département de la Lozère. "Réparations sur la route départementale n°5 de Mende à Alais [Alès]." Avis rendu le 28 décembre 1814.
- Affaire n° 966 rapportée par M. Duboys-Dessauzais. Rivière l'Aube. "Réclamation de l'entrepreneur des écluses de Saint-Just [Saint-Just-Sauvage]." Avis rendu le 28 décembre 1814. Observations : "Envoyé à M. Carron."
- Affaire n° 967. Département de la Seine [Seine-Saint-Denis]. "Dépenses faites pour la réparation du pont de Croult [Saint-Denis]." Avis rendu le 28 décembre 1814. Observations : "(Tarbé de Vaux-Clairs et Dériguy) voir le n°50 du registre de 1815."
- Affaire n° 968. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. "Réparation du hâllage de la Seine entre Poissy et Rangiport." Avis rendu le 28 décembre 1814.
- Affaire n° 969. Département du Montblanc. "Réparation du pont du sur le torrent de Sierroz route départementale n°4." Avis rendu le 28 décembre 1814.
- Affaire n° 970. Département de l'Orne. "Renouvellement des bans d'entretien des routes." Pas d'avis rendu.
- Affaire n° 971. Département de la Corrèze. "Réparations sur le Canton n°10 de la Route n°107 de Lyon à Bordeaux." Avis rendu le 28 décembre 1814.
- Affaire n° 972. Département de la Loire-inférieure [Loire-Atlantique]. "Reconstruction du pontçeau de la Caillerie Route départementale de Nantes à Poitiers." Avis rendu le 28 décembre 1814.
- Affaire n° 973 rapportée par M. Carron. Département du Jura. "Alignement des traverses de Poligny." Avis rendu le 28 décembre 1814. Observations : "Renvoyé à MM. Chambry Rolland et Drappier. Voir le n°298 du registre de 1815."
- Affaire n° 974. Département de la Manche. "Lettre de l'Ingénieur en chef de la Manche relative aux traverses de Saint-Lô." Avis rendu le 28 décembre 1814. Observations : "Joint au dossier n° 885."
- Affaire n° 975 rapportée par M. Gayant. Canal de Saint-Quentin. "Revêtements des puits n°1er bis et 19 bis du souterrain de ce Canal." Avis rendu le 28 décembre 1814. Observations : "Remis sous lettre d'envoi par M. Gayant."
- Affaire n° 976 rapportée par M. Six. Département du Bas-Rhin. "Barrage du bras du Rhin dit SteingrünGiesen" Avis rendu le 4 janvier 1815.
- Affaire n° 977 rapportée par M. Six. Département du Bas-Rhin. "Seuil en travers le bras Geissengiessen et barrage de ceux Schaftheygiesen et Schilzengiesen." Avis rendu le 4 janvier 1815.
- Affaire n° 978 rapportée par M. Liard. Canal du Rhône au Rhin. "Décompte définitif de l'Entrepreneur Gollard." Avis rendu le 4 janvier 1815.
- Affaire n° 979 rapportée par M. Defougères. Département de Tarn-et-Garonne. "Nouveau projet de pont de Moissac sur le Tarn, route n°143." Avis rendu le 11 janvier 1815. voir le n°6 du registre de 1815
- Affaire n° 980 rapportée par M. Defougères. Département de Tarn-et-Garonne. "Décompte des ouvrages imprévus du pont de la pointe d'Aveyron." Avis rendu le 4 janvier 1815.
- Affaire n° 981 rapportée par M. Rolland. Département du Var. "Projet d'un pont sur la rivière d'Endre Route de Toulouse à Antibes." Avis rendu le 4 janvier 1815.
- Affaire n° 982 rapportée par M. Céard. Département de l'Ardèche. "Moulin projeté par le Sieur Rieux sur la rivière d'Escoutay à Aps [Alba-la-Romaine]." Avis rendu le 18 janvier 1815.
- Affaire n° 983 rapportée par M. Carron. Département de la Côte-d'Or et de la Saône-et-Loire. "Direction d'une partie de la route n°7 de Paris à Chambery." Avis rendu le 4 janvier 1815.
- Affaire n° 984 rapportée par M. Bouessel. Département du Calvados. "Soumisssion pour remplacer le bac d'harcourt par un pont." Avis rendu le 11 janvier 1815.
- Affaire n° 985. Département de la Charente. "Réparation du ponçeau des tables route de Paris à Bayonne." Avis rendu le 4 janvier 1815.
- Affaire n° 986. Département des Vosges. "Établissement d'une banquette sur la route de Metz à Besançon." Avis rendu le 4 janvier 1815.
- Affaire n° 987. Département de Saône-et-Loire. "Réparation des chaussées pavées des traverses d'Autun et de Conches." Avis rendu le 4 janvier 1815.
- Affaire n° 988. Département de Saône-et-Loire. "Réparations au pont de la Drée route n°91 de Moulins à Bâle." Avis rendu le 4 janvier 1815.
Ressources complémentaires :
- F/14/10912/22, 26e registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées.
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