Document d'archives : Affaires soumises en février 1814.
Contenu :
- Affaire n°130 rapportée par M. Le Clère. Département de l'Indre. "Changements dans la construction du pont du Blanc." Avis rendu le 2 février 1814. Observations : "Joint au n°118".
- Affaire n°131 rapportée par M. Chaubry. Département d'Ille-et-Vilaine. "Réclamation du sieur Laurent, entrepreneur de pavage à Rennes". Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°132 rapportée par M. Chaubry. Canal d'Ille et Rance. "Réclamation des entrepreneurs Boutin, Gauthier et Gourville." Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°133 rapportée par le Comité des foritifications. Canal de la Sensée. "Choix de la direction entre Douai et Bouchain." Avis rendu le 9 février 1814. Observations : "Renvoyé dans les bureaux pour avoir l'avis de M. Roussigné."
- Affaire n°134. Département de la Loire inférieure [Loire-Atlantique]. "Dessèchement du lac de Grand Lieu." Avis rendu le 2 février 1816. Observations : "Joint au n°108."
- Affaire n°135. Département de la Dordogne. "Réparation du pont de la Rizonne, route d'Angoulême à Bordeaux." Avis rendu le 9 février 1814.
- Affaire n°136. Département de Tarn-et-Garonne. "Projet rectifié d'une arche au pont de Monteil-sur-Lère." Avis rendu le 9 février 1814.
- Affaire n°137 rapportée par M. Saussine. Département de l'Ariège. "Ouvrages pour la conservation du pont de Mirepoix sur le Lers route n°139." Avis rendu le 9 février 1814.
- Affaire n°138 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Oise [Yvelines]. "Réparation de l'avenue de Paris dans le ville de Versailles." Avis rendu le 9 février 1814.
- Affaire n°139 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Paris]. "Réparation de la route départemenale de Paris à Montmartre." Avis rendu le 9 février 1814.
- Affaire n°140 rapportée par M. Le Père. Département de l'Allier. "Nouveau mode proposé pour l'entretien des routes n°8 et 10." Avis rendu le 9 février 1814.
- Affaire n°141 rapportée par M. Le Père. Département de la Nièvre. "Reconstruction de la route de Nevers à Genève à la cote du Mont." Avis rendu le 9 février 1814.
- Affaire n° 142. Département de la Gironde. "Dessèchement des marais de la Chartreuse à Bordeaux." Avis rendu le 16 février 1814. Observations : "Renvoyé à l'examen de l'inspecteur divisionnaire".
- Affaire n°143 rapportée par M. Demetz. Département de l'Aveyron. "Amélioration du passage du Lot au port de la Magdeleine, route n°142. Voir ci-après n°368." Avis rendu le 16 février 1814.
- Affaire n°144 rapportée par M. Cahouet. Département de Seine-et-Marne. "Vente de matériaux destinés au ponts de Souppes [Souppes-sur-Loing]." Avis rendu le 9 mars 1814.
- Affaire n°145 rapportée par M. Poterlet. Comptabilité. "Compte de recettes et dépenses relative à l'offre des chevaux." Avis rendu le 9 février 1814.
- Affaire n°146 rapportée par M. Demetz. Département de la Lozère. "Reconstruction du pont situé dans la traverse de Florac à l'entrée de la place du Bled, route n°127 (voir le n°1616 de 1820)." Avis rendu le 16 février 1814.
- Affaire n°147 rapportée par M. Chaubry. Département du Finistère. "Dessèchement des marais de Neckoart et de Keranroux par le sieur le Fruglaye." Pas d'avis rendu. Observations : "renvoyé à MM. Liard, Roland et Le Clère, voir le n°460."
- Affaire n°148 rapportée par M. Le Clère. Département de la Charenten-inférieure [Charente-maritime]. "Abattage d'un arbre au village de la Dague, route n°157." Avis rendu le 16 février 1814.
- Affaire n°149 rapportée par M. Hageau. Département de la Doire. "Projets des ponts du Malon, de l'Orco et de la Palassola, route n°7." Avis rendu le 16 mars 1814.
- Affaire n°150 rapportée par M. Defougères. Département de Gênes. "Réclamation du sieur Romano contre l'établissement d'un moulin à Marenco." Avis rendu le 16 février 1814.
- Affaire n°151. Département des Côte du Nord [Côtes-d'Armor]. "Réclamation de l'entrepreneur de la traverse de Lanvollon." Avis rendu le 16 février 1814.
- Affaire n°152 rapportée par M. Saussine. Département du Var. "Réparation de la route départementale n°3 de Grasse à Cannes." Avis rendu le 16 février 1814.
- Affaire n°153 rapportée par M. Defougères. Département de l'Arno. "Projet de la 4e rectification à faire sur la route n°6." Avis rendu le 16 février 1814.
- Affaire n°154. Département du Lot-et-Garonne. "Entretien des cantons n°14 et 15 de la route n°147." Avis rendu le 16 février 1814.
- Affaire n°155. Département du Lot-et-Garonne. "Dépenses en augmentation pour les fondations du pont Saint-Hilaire." Avis rendu le 16 février 1814.
- Affaire n°156. Département du Pô. "Mémoire sur le pont sur la Doire à Turin." Avis rendu le 16 février 1814.
- Affaire n°157. Département du Pô. "Nouvelles observations sur le même pont." Avis rendu le 16 février 1814.
- Affaire n°158. Département du Pô. "Autres observations sur les abords du pont du Pô à Turin." Avis rendu le 16 février 1814.
- Affaire n°159. Département du Pô. "Mémoire sur le projet d'un hospice sur le col de Sestrière." Avis rendu le 16 février 1814.
- Observations : les affaires n°156 à 159 ont été "renvoyées à une commission composée de MM. Prony, Cachin et Gayant.
- Affaire n°160. Département du Vaucluse. "Entretien du chemin de hâlage du Rhône à Caderosse." Avis rendu le 16 février 1814. Affaire "envoyée le 3 mars à M. Prony".
- Affaire n°161 rapportée par M. Bouessel. Département du Calvados. "Indémnité réclamée pr le sieur Roussel pour cession de terrain." Avis rendu le 26 mars 1814.
- Affaire n°162 rapportée par M. Le Clère. Département de la Vienne. "Prorogation du bail du sieur Guignard entrepreneur de l'entretien de la route n°11." Avis rendu le 16 février 1814.
- Affaire n°163 rapportée par M. Le Clère. Canal de Niort. "Réclamation de l'entrepreneur Bourignon." Avis rendu le 16 février 1814.
- Affaire n°164 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Projet de chaussée pavée sur une partie de la route n°49." Avis rendu le 16 février 1814.
- Affaire n°165 rapportée par M. Deschamps. Département des Basses-Pyrénées [Pyrénées-Atlantiques]. "Achèvement de la tour des signaux à l'embouchure de l'Adour." Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°166 rapportée par M. Drappier. Département des Bouches de l'Escaut. "Réclamation du sieur Lainez, entrepreneur des travaux des ports de Weere [Veere] et Flessingen [Flessingue]." Pas d'avis rendu. Observations : "Renvoyé à MM. Fesquet, Cachin et Roland. Voir le n°218."
- Affaire n°167. Département de Seine-et-Oise. "Logements pour les passeurs de bac sur la Seine et l'Oise." Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°168 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Réparations des chaussées vicinales de la commune du Quesnoi [Le Quesnoy]." Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°169 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Reconstruction du pontceau d'Anneux route n°32 de Rouen à Namur." Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°170 rapportée par M. Roussigné. Départements des Jemmapes. "Alignement dans la rue du hautbois à Mons." Pas d'avis rendu.
- Affaire n°171 rapportée par M. Le Clère. Département de la Charente-inférieure [Charente-maritime]. "Demande du sieur Moncouard d'arracher un arbre à Dompierre [Dompierre-sur-Charente]." Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°172 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Dessèchement des marais de la Deûle." Pas d'avis rendu. Observations : Affaire "renvoyé à MM. Liard, Cahouet et Le Père."
- Affaire n°173 rapportée par M. Drappier. Département du Pas-de-Calais. "Reconstruction du pont Désert situé à Frévent sur la route n°17." Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°174. Département de la Sarthe. "Réparation de l'arche de Montaillé sur le route n°177." Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°175. Département du Gers. "Projet de garde-corps pour les ponts de Mauvezin sur l'Arrax [Arrats]." Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°176. Département de la Haute-Garonne. "Réparation de plusieurs parties de la route n°106." Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°177. Département de la Haute-Garonne. "Grosses réparations sur la route n°144 de Toulouse à Bayonne." Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°178. Département de la Haute-Garonne. "Réparation de la route départementale n°5 de Toulouse à Saint-Girons." Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°179. Département de la Haute-Garonne. "Réparation de la route départementale n°6 de Toulouse à Saint-Sulpice-de-Lézat [Saint-Sulpice-sur-Lèze]." Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°180. Département de la Haute-Garonne. "Réparation de la route départementale n°7 de Toulouse à Lectoure." Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°181. Département de la Haute-Garonne. "Réparation de la route départementale n°8 de Villefranche [Villefranche-de-Lauragais] à Autherive [Auterive]." Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°182. Département de la Haute-Garonne. "Réparation de la route départementale n°10 de Toulouse à Mirepoix." Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°183. Département de la Haute-Garonne. "Réparation de la route départementale n°11 de Saint-Martory à Saint-Béat." Avis rendu le 23 février 1814.
- Affaire n°184 rapportée par M. Prony. Mémoire. "Rapport sur un mémoire de M. Muras sur l'art d'enfoncer les pilots." Pas d'avis rendu. Observations : Affaire "renvoyée à MM. Sganzin, Liard et Roussigné."
- Affaire n°185 rapportée par M. Demetz. Département du Puy-de-Dôme. "Projet de la route n°163 de Clermont [Clermont-Ferrand] à Tours."
- Affaire n°186 rapportée par M. Le Clère. Département des Deux Sèvres. "Projet d'un bureau de perception au port de la Courturne à Coulon." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°187 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Projet de reconstruction de l'écluse à sas de Bourbourg." Pas d'avis rendu.
- Affaire n°188 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Projet de curer et approfondir le canal de Bourbourg." Pas d'avis rendu.
- Affaire n°189 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Reconstruction de l'écluse supérieure du sas de Guinval sur le même canal." Pas d'avis rendu.
- Observations : les affaires n°187, 188 et 189 ont été renvoyées "à l'examen de M. Roussigné. Voir les n°277, 278 et 279."
- Affaire n°190. Département de l'Oise. "Reconstruction d'un passe cheval sur l'Oise à Babeuf." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°191. Département de l'Oise. "Reconstruction du bachot du bac de la Croix-Saint-Ouen sur l'Oise." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°192. Département de l'Oise. "Reconstruction d'un bac et un bachot sur l'Oise à Montmacq." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°193. Département de la Loire. "Ouvrages pour compléter les agrès du bac de Montrond sur la Loire." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°194 rapportée par M. Defougères. Département du Taro. "Projet d'une digue sur le Pô à Il Mezzano [Pieve Porto Morone] près Plaisance [Piacenza]." Avis rendu le 16 mars 1814.
- Affaire n°195 rapportée par M. Bouessel. Département de l'Orne. "Réclamation du sieur Monnier, entrepreneur d'une partie de la route n°199." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°196 rapportée par M. Le Père. Département de la Nièvre. "Projet rectifié d'une partie de la route de Nevers à Saint-Laurent [Saint-Laurent-l'Abbaye] n°96." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°197 rapportée par M. Drappier. Département de la Somme. "Réclamations des sieurs Magnier et Boquet, entrepreneurs de la route n°18." Pas d'avis rendu. Observations : Affaire renvoyée "à MM. Tarbé de Vaux-Clairs, Liard et Gayant. Voir le n°261."
- Affaire n°198 rapportée par M. Drappier. Département de la Somme. "Réclamations des sieurs Robert et Desailly, entrepreneurs des routes de ce département." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°199. Département du Cantal. "Projet d'une chaussée d'empierrement dans les plaines de Brouzadet route n°140." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°200. Département du Cantal. "Réparation du pont du faubourg de Saint-Flour route n°141." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°201. Département du Cantal. "Réparation du pont des postes route n°142 de Clermont [Clermont-Ferrand] à Toulouse." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°202. Département du Cantal. "Réparation du pont du Bixe sur la Cèze route n°142 de Clermont [Clermont-Ferrand] à Toulouse." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°203. Département du Cantal. "Réparation du pontceau de Saint-Mamet [Saint-Mamet-la-Salvetat] route n°142 de Clermont [Clermont-Ferrand] à Toulouse." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°204. Département du Cantal. "Réparation de la levée de Cayrols route n°142 de Clermont [Clermont-Ferrand] à Toulouse." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°205. Département du Cantal. "Réparation du pont rouge sur la ruisseau d'Arcambre route n°142 de Clermont [Clermont-Ferrand] à Toulouse." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°206. Département du Gers. "Réparation de ponts sur la route départementale de Gimont à Samatan." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°207 rapportée par M. Fabbroni. Département du Pô. "Envoi de trois rapports de M. Defougère relatifs aux dossiers n°156, 157, 158 et 159." Pas d'avis rendu. Observations : "Joint aux dossiers n°156, 157, 158 et 159."
- Affaire n°208 rapportée par M. Hageau. Département de Gênes. "Projet de la route départemenale de Sale au port de Cambis." Pas d'avis rendu.
- Affaire n°209 rapportée par M. Hageau. Département de la Stura. "Moulin du sieur Caissoli Rubion sur le canal des Ronchi à Coni." Pas d'avis rendu.
- Affaire n°210 rapportée par M. Dausse. Département du Montblanc. "Réclamation du sieur Vanni, entrepreneur de la rectification de la route n°7." Avis rendu le 11 mai 1814.
- Affaire n°211. Département de la Manche. "Demande en échange de terrain entre le sieur le Compte Sainte-Suzanne et le gouvernement." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°212. Département de la Seine-inférieure [Seine-maritime]. "Acquisition d'agrès pour le magasin de sauvetage de Qillebeuf [Quillebeuf-sur-Seine, Eure]." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°213 rapportée par M. Bouessel. Département de la Manche. "Réclamation du sieur Toupé, entrepreneur de l'Arche de Candol." Avis rendu le 2 mars 1814.
- Affaire n°214 rapportée par M. Carron. Département du Var. "Réparations au port d'Antibes." Pas d'avis rendu. Observations : Affaire renvoyée "à MM. Sganzin, Cachin et Roland. Voir le n°276."
- Affaire n°215 rapportée par M. Prony. Département de la Seine. "Échelles hydrométriques à établir à différents points du cours de la Seine." Pas d'avis rendu. Observations : Affaire renvoyée "à MM. Lamandé, Bouchet et Sganzin. Voir le n°506."
- Affaire n°216 rapportée par MM. Lamandé, Le Clère et Vallot. Département de la Manche. "Projet d'une partie de la route départementale de Coutances à Gavray." Avis rendu le 16 mars 1814. Voir le n°102.
- Affaire n°217 rapporté par M. Céard. Département du Gard. "Plantation des avenues de la ville de Nîmes." Avis rendu le 26 mars 1814.
- Affaire n°218 rapportée par MM. Tarbé de Vaux-Clairs, Le Clère et Le Père. Département du Nord. "Discussion relative au mode de réception des travaux des routes." Avis rendu le 2 mars 1814. Voir le n°105.
Ressources complémentaires :
- F/14/10912/21, 25e registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées.
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