Document d'archives : Affaires soumises en novembre 1814.
Contenu :
- Affaire n° 779 rapportée par M. Le Père. Département du Loir-et-Cher. "Projet de chaussée d'empierrement sur la route N°177. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 780. Département de la Seine inférieure [Seine-Maritime]. "Alignement du Sieur Hesnard et de la veuve Dallier dans la traverse de Blangny [Blangny-sur-Bresle]. " Avis rendu le 9 novembre 1814.
- Affaire n° 781 rapportée par M. Deschamps. Département des Basses Pyrénées [Pyrénées-Atlantique]. "Moulin des Sieurs Montguittot et Leclerc à la bastide Montrejeau. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- Affaire n° 782 rapportée par M. Gajant. Canal de Saint-Quentin [Aisne, Nord]. "[Urgent] Travaux à exécutés à Sempigny. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 783 rapportée par M. Le Père. Département de l' Yonne. "[Urgent] Reconstruction du pertuis de la forêt sur la haute Yonne. " Avis rendu le 9 novembre 1814. Observations : "l'envoi a été retardé pour prendre note des prix du détail estimatif."
- Affaire n° 784 rapportée par M. Chaubry. Département des Côtes du Nord [Côtes-d'Armor]. "Construction d'une partie de (mot illisible) de quai au port de Paimpol. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 785 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Projet d'une nouvelle écluse à sas sur L'Escaut à Mortagne [Mortagne-du-Nord]. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 786 rapportée par M. Le Clère. Département de la Vendée. "Projet modifié de l'achévement du port des Sables [Les Sables-d'Olonne]. Voir l'avis du 10 mars 1813 N°, voir le N°429 de 1815 et le N° 857 de 1824. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 787. Département de la Loire inférieure [Loire-Atlantique]. "Destruction de la digue de Toussaint réclamée par le Sieur Cossin. " Avis rendu le 9 novembre 1814.
- Affaire n° 788. Département du Nord. "Réclamation du Sieur Delatre Entrepreneur de la cuvette de Dunkerque. " Avis rendu le 9 novembre 1814. Observations : "Envoyé à Monsieur Lamande et Roussigné voir le N°636 du registre de 1825."
- Affaire n° 789. Département de la Saône et Loire. "Entretien pendant 3 ans des chaussées pavées de l'arrondissement de Macon[Mâcon]. " Avis rendu le 9 novembre 1814.
- Affaire n° 790. Département de l' Ain. "Pavé de la traverse du faubourg des halles à Bourg[Bourg-en-Bresses], route N°97. " Avis rendu le 9 novembre 1814.
- Affaire n° 791 rapportée par M. Le Clère. Département de la Vendée. "Projet d'un pont au gué aux choux sur la Boulogne route N°198. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 792 rapportée par M. Céard. Département du Montblanc. "Réparation du pont de Copet [Coppet] sur le torrent de Fier route N°108. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 793. Canal de Bourgogne [Bourgogne]. "Travaux à exécutés pendant le chomage [chômage]de 1814. " Avis rendu le 9 novembre 1814.
- Affaire n° 794. Département de l' Aube. "Projet de draguage en amont et en aval de l'Ecluse d'Anglure. " Avis rendu le 9 novembre 1814.
- Affaire n° 795. Département de la Seine inférieure [Seine-Maritime]. "Travaux éxécutés pour l'entretien et les réparations du port de Fécamp. " Avis rendu le 9 novembre 1814.
- Affaire n° 796. Département de l' Aube. "Réparation du batardeau de Plancy sur l'Aube[Plancy-l'Abbaye]. " Avis rendu le 9 novembre 1814. Observations : "le renvoi a ete retardé par la cause énoncé ci-dessous."
- Affaire n° 797. Département de l' Oise. "Réparations des bacs du port de l'Eglise de Jaux et du bout de Jaux sur l'Oise. " Avis rendu le 9 novembre 1814. Observations : "le renvoi a ete retardé pour prendre note des prix du détails estimatifs."
- Affaire n° 798. Département de la Meurthe [Meurthe-et-Moselle]. "Réparations au lac de Tomblaine sur la Meurthe. " Avis rendu le 9 novembre 1814.
- Affaire n° 799 rapportée par M. Six. Département du Bas-Rhin. "Ouvrages en épis sur le Rhin à Woerth. " Avis rendu le 9 novembre 1814.
- Affaire n° 800 rapportée par M. Chaubry. Département des Côtes du Nord [Côtes-d'Armor]. "Projet de balises en fonte pour plusieurs ports. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 801 rapportée par M. Roussigné. Département de l' Aisne. "Démolition de la Maison du Sieur Porreau dans la traverse de Chauny. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- Affaire n° 802 rapportée par M. Roussigné. Département de l' Aisne. "Reconstruction de deux arches du pont de Berri au bac [ Berry-au-Bac] de l'aisne. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 803 rapportée par M. Bouessel. Département de la Manche. "Vente aux riverains d'une partie de l'ancienne route de Saint Lo[Saint-Lô] à Villedieu. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- Affaire n° 804 rapportée par M. Bouessel. Département du Calvados. "Reconstruction du pont du Moulin brulé sur la levée de Troarn. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 805 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine et Oise [Yvelines, Esonne, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise]. "Indemnité de terrain relative au chemin de Bezons à Maison. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- Affaire n° 806 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne]. "Conduite d'eau projettée par les Sieur Pierre et Dupuis sous la grande rue de Thiais. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- Affaire n° 807 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne]. "Indemnité réclamée par la dame Piot relative à une route construite dans sa cour. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- Affaire n° 808 rapportée par M. Desfougères. Département de la Haute Garonne. "Ouvrages pour la conservation du pont de Viviers sur la Mouillone Route N°23. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 809 rapportée par M. Deschamps. Département des Basses Pyrénées [Pyrénées-Atlantique]. "Projet d'un digue en amont du pont de Louvie juzon[Louvie-Juzon] Route Départementale N°9. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 810. Département de la Seine et Marne. "Projet de ponts volants à Trilport et à Lagny sur la Marne [Lagny-sur-Marne]. " Avis rendu le 9 novembre 1814.
- Affaire n° 811 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne]. "Indemnité réclamée par le Sieur Gérard Pilier de Maisons Alfort [Maisons-Alfort]. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- Affaire n° 812 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine inférieure [Seine-Maritime]. "Moulin projetté par le Sieur Simons sur la riviere d'Argues à Osmonville [Saint-Martin-Osmonville]. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- N.B. : il n'y a pas d'affaires 813 et 814.
- Affaire n° 815 rapportée par M. Bouessel. Département de la Sarthe. "Nivellement de la rivière d'huisne. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- Affaire n° 816 rapportée par M. Roussigné. Département de l' Oise. "Moulin du Sieur Gourdin sur la rivière d'Avelon à Goincourt. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- Affaire n° 817. Département de l' Ain. "Projets de poteaux pour indiquer la hauteur des eaux du Rhône de la Saône et de l'Ain. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 818. Département du Var. "[urgent] Réparation d'une partie de la route Départementale N°2 de Draguignan à Saint Raphael [Saint-Raphaël]. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 819. Département du Var. "[urgent] Réparation d'une partie de la route Départementale N°14 de Castellanne [Castellane] à Toulon. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 820. Département du Var. "Réparation d'une conduite d'eau à Toulon. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 821. Département des Bouches du Rhône. "Réparation au phare de Planier au port de Toulon. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 822. Département de la Manche. "Projet d'une partie de la roure de Saint Lo [Saint-Lô] à Villedieu. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 823. Département du Nord. "Réparation de ponts sur la route Départementale N°4 de Cambray[Cambrai] à Tournay[Tournai]. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 824. Département du Var. "Pavage à neuf de plusieurs rue de la ville de Toulon. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 825. Département de l' Indre. "Renseignemens [renseignements] sur la traverse et le pont d'Argenton Route N°23. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 826 rapportée par M. Le Père. Département du Maine et Loire. "Réclamation du Sieur Puysegus Entrepreneur des travaux du quai d'Angers. Fournis pour suite de l’avis du 31 aôut 1814. voir ci dessous le N°531 et le N° 803 de 1826. " Avis rendu le 16 novembre 1814. Observations : "Fournis pour suite de l’avis du 31 aôut 1814. voir ci dessous le N°531 et le N° 803 de 1826."
- Affaire n° 827 rapportée par M. Six. Département du Haut Rhin. "Réclamation du Sieur Molly Entrepreneur pour les réparations faites au pont sur L'Ill. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 828 rapportée par M. Carron. Département de la Saône et Loire. "Malfaçon des travaux exécutés par les Entrepreneurs la Chaume et Daillant au quai de Chalons. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 829 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine et Marne . "Reconstruction d'une arche du pont de Moret sur loing Route N°6 bis. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 830 rapportée par M. Defougéres. Département du Tarn. "Moulin du Sieur Gau sur le Thoret à Rouajroux [Rouairoux]. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- Affaire n° 831. Département des Hautes Alpes. "[urgent] Réparations sur les Routes N°103 de Lyon à Nice et 113 du pont Saint Esprit à Briançon. " Avis rendu le 23 novembre 1814.
- Affaire n° 832. Département de l' Aveyron. "Projet modifié d'une partie de la route Départementale N°1 de Rodez à Villefranche. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 833. Département de la Seine inférieure [Seine-Maritime]. "Expérience sur le mortier de Pozzolane [Pouzzolane] et de beton employé au pont de Rouen. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 834. Département de la Sarthe. "Projet d'un arceau en bas du tertre de la Chevalerie route N°177. " Avis rendu le 16 novembre 1814.
- Affaire n° 835 rapportée par M. Le Père. Département du Maine et Loire. "Projet modifié du pont de la Maladrerie sur la route N°183. D'après l'avis du 13 juillet 1814 N°473. " Avis rendu le 23 novembre 1814.
- Affaire n° 836 rapportée par M. Le Père. Département du Maine et Loire. "Projet d'une partie de la route Départementale N°1 de Saumur à Nantes. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- Affaire n° 837 rapportée par M. Céard. Département de l' Ardèche. "Alignement de la dame Veuve lecourel dans la traverse d'Annonay. " Avis rendu le 23 novembre 1814.
- Affaire n° 838 rapportée par M. Bouessel. Département du Calvados. "Pavage de la traverse de la Délivrande Route Départementale N°7 de Caen à Courseulles. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- Affaire n° 839 rapportée par M. Bouessel. Département de la Manche. "Alignement des traverses de Saint Lô qui dependent des routes classées. " Avis rendu le 3 décembre 1814. Observations : "Réuni au dossier N° 680 et renvoyé à MM. Tarbé de Vaux-Clairs, Cahouet et Lepère."
- Affaire n° 840 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine inférieure [Seine-Maritime]. "Restauration de la digue de barrage du trou piquessard sur la Seine. " Avis rendu le 23 novembre 1814.
- Affaire n° 841. Département de l' Aube. "Renouvellement de plantations sur le Canal de Plancy. " Avis rendu le 23 novembre 1814. Observations : "Voir le N°885."
- Affaire n° 842. Département du Nord. "Ouvrages supplémentaires au pont levis de Bruay sur l'Escaut " Avis rendu le 23 novembre 1814.
- Affaire n° 843. Mémoire. "Mémoire de Monsieur Lapade sur le projet d'une nouvelle carte topographique des arrondissemens communaux du Royaume. " Avis rendu le 23 novembre 1814. Observations : "Adressé avec un billet d'envoi à M. Procey. Rapporteur de la conclusion exposée de MM. Procey, Tarbé de Vaux-Clairs et Sganzin (voir le N°125 du registre de 1805.)."
- Affaire n° 844. Département du Gers. "Réparation de la traverse de Gimont route N°144 de Toulouse à Bayonne. " Avis rendu le 23 novembre 1814.
- Affaire n° 845 rapportée par M. Le Clère. Département de la Vendée. "Travaux de l'Eglise paroissiale de Bourbon Vendée. " Avis rendu le 23 novembre 1814.
- Affaire n° 846 rapportée par M. Deschamps. Département des Basses Pyrénées [Pyrénées-Atlantique]. "Alignement du Sieur Lourau dans la traverse d'Oloron route N°154. " Avis rendu le 23 novembre 1814.
- Affaire n° 847. Département du Montblanc. "Reconstruction du pont de la Villette sur le torrent de Nant-Bruyant. " Avis rendu le 23 novembre 1814.
- Affaire n° 848. Département des Côtes du Nord [Côtes-d'Armor]. "Extirpation de rochers dans la rivière de Louet à l'entrée du Port de Saint Brieuc. " Avis rendu le 23 novembre 1814.
- Affaire n° 849. Département de l' Aisne. "Réparation de la route Départementale N07 de la Ferté Milon à Chateau Thierry. " Avis rendu le 23 novembre 1814.
- Affaire n° 850 rapportée par M. Céard. Département du Montblanc. "Réclamation du Sieur Noli Entrepreneur de la digue de Barouchat sur l'Arc. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- Affaire n° 851 rapportée par M. Céard. Département du Montblanc. "Réclamation du Sieur Longue Entrepreneur d'une partie de la Route N°7 de Paris à Milan. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- Affaire n° 852 rapportée par M. Deschamps. Département des Landes. "Travaux de la 4ème et 5ème section de la route N°11 de France en Espagne. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- Affaire n° 853. Département de la Saône et Loire. "Projet d'un pont sur le ruisseau de Riolet Route Départementale de Digoin à Roanne. " Avis rendu le 23 novembre 1814.
- Affaire n° 853 bis rapportée par M. Six. Département du Haut Rhin. "Entretien des routes Royales et Départementales en 1814 1815 1816. " Avis rendu le 1er avril 1815.
- Affaire n° 954. Département de la Mayenne. "Réparation de la route Départementale N°5 de Pré-en-Pail à Domfront. " Avis rendu le 23 novembre 1814.
- Affaire n° 855. Département de la Seine et Marne. "Réparation provisoire du pontçeau de l'Etang Route Départementale N°1 de Montereau à la Ferté. " Avis rendu le 23 novembre 1814.
- Affaire n° 856. Département de la Seine et Marne. "Projet de reconstruction du même pont. " Avis rendu le 23 novembre 1814.
- Affaire n° 857 rapportée par M. Tarbé de Vaux-Clairs. Département du Lot et Garonne. "Réclamation de l'Entrepreneur des ponts d'Agen et d'Aiguillon. Voir ci dessus le N°694 et le n°822 de 1815. " Avis rendu le 23 novembre 1814. Observations : "Sans lettre d'envoi apporté par M. Tarbé de Vaux-Clairs."
- Affaire n° 858 rapportée par M. Rolland. Département de l' Aveyron. "Réparation d'une partie de la route N°10 de Paris en Espagne. " Avis rendu le 23 novembre 1814. Observations : "Sans lettre d'envoi apporté par M. Rolland."
- Affaire n° 859 rapportée par M. Cahouet. Département de la Seine [Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne]. "Demande du Sr Jurot pour établit un pont sur un bras de la Marne. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- Affaire n° 860 rapportée par M. Dausse. Département des Bouches du Rhône . "Réclamation du Sr Amphoux adjudicateur des fontaines de Marseille. " Avis rendu le 3 décembre 1814.
- Affaire n° 861 rapportée par M. Dausse Hautes Alpes. "Travaux de défense de la route N°113 du Pont St Esprit à Turin contre la Buech. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 862 rapportée par M. Le Pére. Département du Loir-et-Cher. "Réparation des ponts de Cellettes et de Selles sur Cher, route N°176. " Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 863. Département du Finistère. "[Urgent] Entretien des routes en 1814. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 864. Département de la Haute Marne. "[Urgent] réparation du pont de Courcelles et du casSix de Rieuval route N°79 ci dessous. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 865. Département de la Haute Marne. "[Urgent] réparations sur 4 cantons de la Route N°79 de Nancy à Orléans. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 866. Département de la Haute Marne. "[Urgent] réparations sur la Route Départementale N°4 de Montierender [Montier-en-Der]à Joinville. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 867. Département de la Seine et Marne. "Dépenses en augmentation pour le curga de le Seine. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 868. Département de l' Aisne. "Reconstruction du Moulinet établi au pont de Soissons. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 869. Département du Gard. "Moulin projeté par le Sr Assaud sur le ruisseau dhulian. " Avis rendu le 30 novembre 1814. Observations : "voir le N°457."
- Affaire n° 870. Département de la Dordogne. "2ème projet d'un rampe d'abordage au port de Ste foix sur la Dordogne. " Avis rendu le 30 novembre 1814. Observations : "voir le N°58."
- Affaire n° 871. Département du Nord. "Réparation des digues de la hayne. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 872. Département du Bas-Rhin. "Construction d'une buse à travers la digue de 1ère ligne de Juden woelden. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 873. Département du Bas-Rhin. "Échaussement de la digue du Wildengiesen. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 874. Département du Bas-Rhin. "Construction d'une jettée pour garantir l'épi debordage de Schwang. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 875. Département du Bas-Rhin. "Échaussement de la digue la digue de Geül dans l'isle de Seltz. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 876. Département du Bas-Rhin. "Reconstruction de l'écluse de Lauterbourg. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 877. Département du Bas-Rhin. "Barrage du bras du Rhin dit fahrgiesen qui coupe l'isle de Seltz. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 878 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Dévasement du port de Dunkerque. " Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 879 rapportée par M. Roussigné. Département du Nord. "Prolongement du quai en charpente du port de Gravelines. " Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 880 rapportée par M. Roussigné. Département du Pas de Calais. "Curage du courant turbotte et projet d'un pontçeau sur ce courant. " Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 881 rapportée par M. Le Pére. Département de la Loire inférieure [Loire-Atlantique]. "Démolition de deux maisons en face de la grande cale du port de Paimbeuf. " Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 882 rapportée par M. Chaubry. Département de la Loire inférieure [Loire-Atlantique]. "Désséchement du marais de Goulaine et naviguation du Canal de ce nom. " Avis rendu le 8 février de l'année 1815.
- Affaire n° 883 rapportée par M. Céard. Département de l' Ain. "Observations de M. Céard sur l'avis du Conseil relatif aux abords du bac d'Ain. " Avis rendu le 3 décembre 1814. Observations : "Ce dossier avait été adressé le 8 décembre 1813 à M. Liard pour avoir son avis."
- Affaire n° 884 rapportée par M. Tarbé de Vaux-Clairs. Département des Basses Alpes [Alpes-de-Hautes-Provence]. "Réparation de la Route Départementale N°1er de la Digue à Avignon. " Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 885 rapportée par M. Tarbé de Vaux-Clairs, Cahouet, Le Pére. Département de la Manche. "Alignement des traverses de St Lô. " Avis rendu le 28 décembre 1814. Observations : "voir le N°839."
- Affaire n° 886. Département des Vosges. "Pavage dans la traverse de bains Route Départementale N°9 de Mirecourt à St Loup. " Avis rendu le 30 novembre 1814.
- Affaire n° 887. Département de la Meuse. "Réparation du grand pont de Fains Route Départementale N°4 de Bar le duc à Vitry le [françois]. " Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 888 rapportée par M. Dausse. Département de l' Isère. "Barrage projeté sur le Canal de Vaucluse à Avignon par les Srs Bigouet et Loulier. " Avis rendu le 7 décembre 1814.
- Affaire n° 889. Département de la Seine [Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne]. "Enlévement d'un banc de sable au passage de la petite estacade de l'isle louviers. " Avis rendu le 3 décembre 1814 .
- Affaire n° 890 rapportée par M. Rolland. Département du Montblanc. "Reconstruction du pont du boeuf à Annecy route Départementale N°1 " Avis rendu le 7 décembre 1814. Observations : "Sans lettre d'envoi [apportée] à la séance par M.. [nom illisble]."
Ressources complémentaires :
- F/14/10912/22, 26e registre des délibérations du Conseil général des ponts et chaussées.
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