Document d'archives : Etablissements congréganistes : installations, dons, legs, apports d'immeubles, subventions (par département)
Contenu :
ALPES-MARITIMES : Institution Jobard à Menton, 1952.
EURE-ET-LOIR : Associations d'Education et d'Enseignement primaire libre, 1948.
MEURTHE-ET-MOSELLE : Divers établissements, 1943-1945.
ORNE : Ecole libre de Moulins-la-Marche, 1950.
Cote :
19770355/31
Inventaire d'archives :
Intérieur ; Cultes et Associations. Affaires relatives aux dons, legs et emprunts (1838-1972)
Institutions :
Thèmes :
aliénation, association, association cultuelle, congrégation religieuse, consistoire, culte, dons et legs, emprunt, enseignement privé, immeuble, protestantisme