Document d'archives : Assurances, bâtiments communaux, personnel (1841-1933). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935). Archives...
Titre :
Assurances, bâtiments communaux, personnel (1841-1933). Conseil municipal, nominations à commissions (1929-1935). Archives abonnements divers (1927-1932). Fonctionnement du service, frais de bureau, destination de la coupe (1841-1938). Procès, dommages et intérêts, contentieux (An IV-1936).
Cote :
2 O 47/2
Inventaire d'archives :
2 O - Dossiers d'administration communale (Andelnans à Giromagny)