Pièce 1, Arrêté envoyant David à la fonderie de Saint-Gervais, district des Thermopyles, 17 ventôse an III Pièce 2, Arrêté ordonnant de payer 3500 livres à l'ingénieur Daudin, 17 ventôse an III Pièce 3, Arrêté confiant les fonctions de garde-magasin d'artillerie à Marsal au citoyen Héringer, 17 ventôse an III Pièce 4, Arrêté confirmant celui du représentant Porcher, ordonnant un versement de 50 000 livres, 17 ventôse an III Pièce 5, Arrêté concernant les subsistances des équipages des deux sloops "le Bien-Aimé" et "l'Industrieux", 18 ventôse an III Pièce 6, Arrêtés relatifs aux réclamations de Périer et Pouvil, Gaudin et Cie, maîtres de forges, an III, 21 ventôse Pièces 7, 10, 11, Trois arrêtés accordant des indemnités supplémentaires à des maîtres de forge pour fournitures de bombes et obus, 22 ventôse an III Pièce 8, Arrêté concernant la pétition de Guillaume, maître de forge, 22 ventôse an III Pièce 9, Arrêté relatif à la soumission de Féru concernant 24 000 fusils, 22 ventôse an III Pièce 12, Arrêté relatif à la réclamation des citoyens Adrien ex-fermiers de la forge de Bayard, 24 ventôse an III Pièce 13, Arrêté approuvant l'augmentation des salaires des foreurs de l'atelier de l'Unité et la diminution de ceux des polisseurs, 24 ventôse an III Pièce 14, Arrêté autorisant l'allocation à Poyet de 6 deniers par livre pour des dépenses concernant les forges des Invalides, 24 ventôse an III Pièce 15, Arrêté autorisant le payement de 221 867 livres de boulets à la veuve Fort, propriétaire des forges d'Haraucourt, 25 ventôse an III Pièces 16-17, Arrêté de paiement à Dubois, ex-serrurier à Dijon, 27 ventôse an III Pièce 18, Arrêté ordonnant de payer à Bourgeois ses appointements sur le pied de 1800 livres, 29 ventôse an III Pièce 19, Arrêté concernant une adjudication de bois à la veuve Buriez, 29 ventôse an III Pièces 20-21, Arrêté conservant dans leurs fonctions les agents de la Commission des Armes de l'état ci-joint, 29 ventôse an III Pièce 22, Arrêté conservant Mathon agent, dans ses fonctions [se trouve déjà dans AF/II/216, plaquette 1861, pièces 41-42], 29 ventôse an III Pièce 23, Arrêté faisant payer à Clément Buré 2048 livres 8 sous pour la conduite par canaux de 256 000 livres de matières métalliques, 29 ventôse an III Pièces 24-26, Pièces concernant les forges d'Allevard, 29 ventôse an III Pièce 27, Arrêté annulant les pouvoirs accordés à Roux et Renard, 29 ventôse an III Pièce 28, Arrêté chargeant Leligois de fabriquer à Moneley (Doubs) les fers commandés, 30 ventôse an III Pièce 29, Arrêté prescrivant de dresser un compte des matières livrées au prix du maximum aux soumissionnaires de la manufacture des fusils de Paris, 30 ventôse an III Pièces 30-31, Deux arrêtés approuvant les nominations de Vallier et de Pierre Roue à l'arsenal de Nantes, 30 ventôse an III Pièce 32, Arrêté relatif aux acquisitions faites par le commissaire Huart, 30 ventôse an III Pièce 33, Arrêté prescrivant le reversement de 800 000 livres dans la caisse du département du Rhône, 30 ventôse an III Pièce 34, Arrêté supprimant l'atelier de la commune d'Omer (Saint-Omer), 30 ventôse an III

Dossier 1862

Archives du Conseil exécutif provisoire, de la Convention et du Comité de salut public. Vol. 5 (1792-an IV)