Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : 1981-1985 1. Président de la République, Antilles, décembre 1985 2. G. Defferre, Antilles, 1982 3 - 10 : H. Emmanuelli...

Date : 1956 - 1988

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Titre :

1981-1985 1. Président de la République, Antilles, décembre 1985 2. G. Defferre, Antilles, 1982 3 - 10 : H. Emmanuelli (secrétaire d'Etat aux DOM-TOM), Antilles-Guyane, 1981-1982 : 3. Antilles, février 1982 4. Antilles, juin - juillet 1982 5. Guadeloupe, février 1982 6. Guadeloupe, juin 1982 7. Guyane, septembre 1981 8. Martinique, juin 1981 9. Martinique, juin 1982 10. Martinique, octobre 1982

Cote :

19940338/15

Inventaire d'archives :

Dom-Tom ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles ; Direction des affaires économiques, sociales et culturelles (1956-19...

Lieux :

nouvelle-calédonie (pays et territoires d'outre-mer)

Thèmes :

action sociale, administration centrale, aide au développement, conseil d'administration, coopération culturelle, coopération économique, culture, départements et collectivités d'outre-mer, déplacement officiel, développement économique, entreprise publique, ministère, électricité, énergie

Type de document :

chrono, compte financier, documentation, organigramme, procès-verbal de séance, rapport d'activité

Fonctions :

action gouvernementale, aide de l'etat, coordination, organisation administrative, relations publiques, tutelle

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