Document d'archives : Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Écoulement normal des eaux. Autorisations de prises
Titre :
Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Écoulement normal des eaux. Autorisations de prises d'eau.
Contenu :
Autorisations d'ouvrages publics : Bournand, les Trois-Moutiers et Véniers (1904), Loudun (1854-1893), Morton (1864), Saint-Léger-de-Montbrillais (1863), Roiffé et les Trois-Moutiers (1873-1913), Saint-Léger-de-Montbrillais (1863), Véniers (1884-1933). Déversement d'eaux usées ou industrielles : Loudun (1950-1951), Morton (1939), Les Trois-Moutiers (1900-1960), Véniers (1942). Écoulement normal des eaux : Bournand (1957), Véniers (1964). Autorisations de prises d'eau : Bournand (1853-1898), Loudun (1859-1875), Raslay (1902-1903), Les Trois-Moutiers (1886-1901), Véniers (1893-1896).
Cote :
7 S 255
Inventaire d'archives :
Institutions :
Lieux :
Morton (Vienne, France), Roiffé (Vienne, France), Raslay (Vienne, France), Mouterre-Silly (Vienne, France), Loudun (Vienne, France), Pouançay (Vienne, France), Les Trois-Moutiers (Vienne, France), Petite Maine (Vienne ; cours d'eau), Véniers (Vienne, France), Saix (Vienne, France), Bournand (Vienne, France)