Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Trois-Moutiers (Vienne, France)

Source :

GeoNames :
Les Trois-Moutiers (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - commune
Les Trois-Moutiers (Nouvelle-Aquitaine, Vienne) - lieu habité

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Les Trois-Moutiers. Véniers.

Cote : 7 S 219

Période : 1754 - 1957

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Autorisations d'ouvrages publics. Déversement d'eaux usées ou industrielles. Écoulement normal des eaux. Autorisations de prises d'eau.

Cote : 7 S 255

Période : 1853 - 1964

Fonds : Travaux publics et transports - Service hydraulique
Montmorillon à Vouzailles.

Cote : 1 T 2/505

Période : 1850 - 1868

Fonds : Fonds de l'inspection académique de la Vienne, essentiellement antérieur à 1940
Nomination à un prieuré. [Saint-Hilaire]. David de Saint-Hilaire, François de. David Desrenaudies, François de. Trois-Moutiers (les) (Vienne...

Cote : MC/ET/LXV/447

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Nouvelle-Aquitaine ; Vienne ; Trois-Moutiers (Les) ; Menhir dit La Pierre-Levée-de-Courçu

Cote : D/1996/25/959-12

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
POITIERS. - TROIS-MOUTIERS. - BEUXES (86120 Vienne). - FONTEVRAUD (49590 Maine-et-Loire).

Cote : 69 Fi 1479

Période : 1994 - 1994

Fonds : Fonds Michel Quétin
[moulin non dénommé]

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Crespin, Eugène Lazare Marie (1894-....)

Cote : 19800035/1347/56104

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre C
TESSIER, Louis François

Cote : V/1/527

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1786-1787
RICQUEAU, Antoine

Cote : V/1/385

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756

Les Trois-Moutiers (Vienne, France)

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