Document d'archives : 1786-1789
Contenu :
- Serment d'experts et nouveau rapport dans le procès pendant entre messires Louis et Nicolas de Bazin.
- Remise au greffe du livre-journal de sieur François Leygner.
- Pension annuelle de 60 livres pour Anne Labadie.
- Affirmation par Jean Audrerie, meunier, tiers saisi à la requête du vicomte du Verdier, au préjudice de Pierre Lascaux.
- Bail judiciaire des biens du mineur de Bazin.
- Enquête pour Étienne Sirieix contre Claude Mazeau ; compte.
- Renonciation à des avantages faits à Marie Brachet par son aïeul.
- Serment décisoire d'Antoine Sirieix à la requête de son frère Étienne ; compte.
- Affirmation par Jean Dupetit, laboureur, tiers saisi à la requête de Léonard Jonchère au préjudice d'Étienne Dupetit, oncle du déclarant.
- Inventaire des meubles de feu Gabriel Petit, dit Tapissier, décédé à Limoges.
Cote :
B/1972
Inventaire d'archives :
Description physique :
Importance matérielle :
59