Document d'archives : Dossiers de travaux réalisés dans les ports des communes de Rochefort, Port-des-Barques, sur les cours d'eau de La Seudre et de...
Titre :
Dossiers de travaux réalisés dans les ports des communes de Rochefort, Port-des-Barques, sur les cours d'eau de La Seudre et de La Sèvre (1841-2006).
Cote :
2573 W 1-273
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Service maritime
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 28 février 2008
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine modifiés par la loi du 15 juillet 2008, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
25 ans
Première année communicable
2032
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 34,40
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Arkhéïa. Les plans sont décrits séparément et font l'objet d'un répertoire numérique informatisé, Excel
Observations :
Commentaire
Classé, 2008
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Thèmes :
ouvrage d'art, port, port de commerce, port de pêche, port fluvial, port maritime