Document d'archives : Dossiers individuels
Contenu :
Le dossier individuel se compose d'une fiche signalétique, d'un bulletin de santé, de feuilles de récompenses et de punition, d'ordres d'installation, de notes, de procès-verbaux d'accidents le cas-échéant, de demande de congés, d'ordre de service, de la correspondance. Il est également possible de trouver la carte de douanier.
Cote :
2277 W 11-19
Inventaire d'archives :
2277 - Versement de la Direction régionale des douanes et droits indirects du Léman (1924-2001)
Description :
Mise en forme :
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique.
Institutions :
Direction générale des douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman, Direction générale des douanes et droits indirects. Direction régionale du Léman. Division d'Annemasse
Thèmes :
CINQUIEME REPUBLIQUE (1958- ), DROITS DE DOUANE, FONCTIONNAIRE DE L'ETAT, QUATRIEME REPUBLIQUE (1940-1958), TROISIEME REPUBLIQUE (1870-1940)