Document d'archives : Bureau de Spincourt.
Contenu :
Actes civils publics (1789-1807, 1940-1954). Actes sous seing privé (1799-1806). Déclarations de mutations par décès (1791-1807, 1941-1954). Baux d'immeubles (1951-1954). Tables des successions et absences (1939-1952).
Inventaire d'archives :
Série Q - Domaines, enregistrement, hypothèques : état des fonds
Informations sur le producteur :
Bureau créé en 1810 à la place de celui de Mangiennes qui a fonctionné de 1791 à 1810. Rattaché au bureau d'Étain en 1954.
Description :
Critères de sélection :
Pertes intégrales en 1940.
Ressources complémentaires :
Répertoire numérique consultable en salle de lecture.