Document d'archives : Documents manuscrits

Contenu :

Contrat de mariage entre Gasparde de Vaschon et Etienne de Rossillon, 8 février 1597.
Vente par Martin Carron au profit des frères Bavosat de la grâce de rachat d'une fosserée de vigne située à Saint-Martin-de-Bavel, 11 décembre 1602.
Contrat de mariage de Claude du Pelloux, seigneur des Collaux et d'Isabeau de Murigna, 1er novembre 1605.
Interrogatoire et réponses de Benoît Grilliet de Virignin, 1615.
Procès en appel en Jean Vulliet et Benoît Courtoys : extrait des registres du Sénat de Savoie, 1623.
Procès entre Claude Amorand et Benoîte Monet Callet, d'une part, et Claude Bavosat, 1634.
Certificat militaire pour Eustache d'Arlo et inscription au rôle de la compagnie de Villon, 1676-1680.
Lettre de M. Bonnecoise, 21 avril 1684.
Correspondance, 1716-1873.
Extrait de l'acte de vente comme biens nationaux de deux prés provenant de la cure de Ceyzérieu, 18 thermidor an IV.
Obligation hypothécaire de 720 francs pour Pierre Dumollard contre Jean Mayer de Pattron, 2 germinal an XI.
Plan d'un pont à construire sur le Séran pour relier les communes du Valromey à celle de Ceyzérieu, 16 août 1826.
Procès opposant Pierre Hyppolite de La Laporterie, marquis de Sainte-Croix- Molay aux héritiers de Jacques Bisson : jugement extrait des minutes du greffe du tribunal de l'arrondissement de Toulon, 1838.
Donation au profit de Pierre Pompée de Groslée par son père, s. d.

Cote :

247 J 171

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