Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Bavel (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-de-Bavel (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Saint-Martin-de-Bavel (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

407 contenus liés

Saint-Martin-de-Bavel

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Saint-Martin-de-Bavel. 1991-2016

Cote : 1273 Presse 1

Période : 1991 - 2016

Fonds : Bulletins municipaux
St-J - St-T

Cote : 5 V 33

Période : 1807 - 1905

Fonds : Fabriques
Ligne de Virieu-le-Grand à Ruffieu.

Cote : 3 U 589

Période : 1897 - 1933

Fonds : Tribunaux d'arrondissement
Verbascum blattaria L.

Cote : 231 J 10/3154

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)
Veronica beccabunga L.

Cote : 231 J 10/3225

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)
Physalis alkekengi L.

Cote : 231 J 10/3138

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)
Luzula pilosa (L.) Willd.

Cote : 231 J 03/707

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)
Ajuga reptans L.

Cote : 231 J 10/3354-2

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)
Sarothamnus scoparius L.

Cote : 231 J 07/2273

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)

Saint-Martin-de-Bavel (Ain, France)

407 contenus liés

Liens