Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Bavel (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-de-Bavel (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Saint-Martin-de-Bavel (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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St-J - St-T

Cote : 5 V 33

Période : 1807 - 1905

Fonds : Fabriques
Saint-Martin-de-Bavel

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Saint-Martin-de-Bavel. 1991-2016

Cote : 1273 Presse 1

Période : 1991 - 2016

Fonds : Bulletins municipaux
Saint-Martin-de-Bavel

Cote : 4 X 363

Période : 1905 - 1944

Fonds : Prévoyance
juillet-décembre 1947

Cote : 3 E 37254

Fonds : Versement de Maître Jean-Claude DOGNOTON, notaire à Artemare
MUGNIER Anthelme, notaire à Saint-Martin-de-Bavel

Cote : 3 E 5107

Période : 1725 - 1747

Fonds : Versement du greffe du Tribunal de première instance de Belley
Minutes

Cote : 3 E 5107

Période : 1725 - 1747

Fonds : Versement du greffe du Tribunal de première instance de Belley
Saint-Martin-de-Bavel

Période : 1936 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Matrices rénovées

Période : 1936 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové
Propriétés foncières bâties et non bâties

Période : 1936 - 1974

Fonds : Répertoire méthodique du Cadastre rénové

Saint-Martin-de-Bavel (Ain, France)

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