Document d'archives : Eaux. Pièces de procédure concernant la jouissance des eaux de la fontaine pour le sieur Revon (an X-1826). Puits, entretien des...
Titre :
Eaux. Pièces de procédure concernant la jouissance des eaux de la fontaine pour le sieur Revon (an X-1826). Puits, entretien des pompes, pétition pour la construction d'un puits, établissement d'un élévateur (1861-1921).
Cote :
132 Edepot 49
Inventaire d'archives :
132Edepot - Archives communales déposées de Chargey-lès-Gray
Description :
Mise en forme :
Classement Alphabétique
Conditions d'accès :
Communicabilité
Communicable