Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : L'usage du français dans les organisations internationales. Décembre 1986-juin 1987 Préparation du prix "Georges POMPIDOU"...

Date : 1986 - 1988

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Titre :

L'usage du français dans les organisations internationales. Décembre 1986-juin 1987 Préparation du prix "Georges POMPIDOU" récompensant un ouvrage traitant de la langue française. Août 1986-octobre 1987 "Qui vive international" revue du commissariat général à la langue française. Février 1987 Participation aux conseils d'administration de Radio-France Internationale. Novembre 1986-avril 1988 Audition de Mme MICHAUX-CHEVRY devant la Commission des affaires culturelles du Sénat : 15 avril 1987 Préparation et participation au sommet francophone de Québec. 2-4 septembre 1987

Cote :

19910782/5

Inventaire d'archives :

Premier ministre ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétaire d'Etat chargé de la Francophonie (1986-1988)

Personnes :

Bolufer, Jean-Paul, Canchy, Jean-François de, Lecrivain, Marianne, Martin-Saint-Léon, Dominique, Menard-Dorin, Jean-Paul, Relier, Nicole, Sade, Thibault de

Thèmes :

Activité :

attaché parlementaire, membre de cabinet ministériel

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