Document d'archives : Commune de CHAILLY-SUR-ARMANCON, SIVOM de CHATILLON-SUR-SEINE. - AEP, construction d'une station de suppression : plan,...

Titre :

Commune de CHAILLY-SUR-ARMANCON, SIVOM de CHATILLON-SUR-SEINE. - AEP, construction d'une station de suppression : plan, déclaration d'utiloité publique, marchés (1966-1976) ; stérilisation de l'eau potable : délibérations, arrêtés (1979-1983) ; renforcement de ressources en eau : plans, délibérations, dossier technique (1988-1989). Commune de CHAMBAIN-BUXEROLLES. - AEP, avis sur le budget (1978-1980). Commune de CHAMBLANC. - Ass., construction d'une station d'épuration et d'un réseau d'eaux usées : projet (1978) ; 1ère tranche : autorisations, subventions, appels d'offres, marchés, procès-verbal de réception, paiements (1981-1982).

Cote :

1707 W 114

Archives départementales de Côte d'Or

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