Document d'archives : 2/5

Contenu :

- L'O.M.I. en Algérie. 1990.
- Conditions de vie et d'emploi de la Communauté algérienne en France. 1983-1994.
- Commission mixte franco-algérienne, groupe de travail sur les conditions d'emploi. 1994.
- Contribution spéciale O.M.I. 1983-1990.
- Rapport de Mr Carreno, conseiller pour les affaires sociales auprès de l'ambassade de France en Algérie. 1995.
- Études et statistiques sur l'emploi des algériens en France. 1987-1990.
- Études et statistiques sur les accidents de travail. 1980.
- Études et statistiques sur la scolarisation. 1985-1989.
- Insertion sociale et professionnelle de la communauté algérienne en France et des ressortissants français en Algérie : notes, comptes-rendus de réunion, correspondance.
- Réinsertion des travailleurs étrangers dans leurs pays d'origine : textes des accords, textes juridiques, notes, comptes rendus d'entretiens et de réunions, correspondance. 1982-1992.
- Élaboration d'un dépliant d'information en direction de la communauté algérienne en France. 1986.
- Relations franco-algériennes : textes législatifs. 1962-1994.
- Arrêt de la Cour de Versailles (affaire Champarnaud-Kisri). 1973-1983.
- Commission mixte franco-algérienne. 1985-1988.
- Accords franco-algériens relatifs à la circulation, au séjour et à l'établissement. 1968-1999.
- Commission mixte franco-algérienne de sécurité sociale : notes, comptes-rendus, correspondance, problèmes de créance hospitalière. 1986-1990.
- Familles algériennes : regroupement familial, adoption, introduction en France de parents éloignés, mesures humanitaires. 1980-1996.
- Documentation et statistiques sur l'Algérie. 1989-1999.

Cote :

20010305/11

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