Inventaire d'archives : Direction de la Population et des Migrations : dossiers relatifs à l'immigration et aux relations bilatériales de la France avec...
Titre :
Direction de la Population et des Migrations : dossiers relatifs à l'immigration et aux relations bilatériales de la France avec certains pays (1935-1999)
Contenu :
Sommaire :
Art 1-19 : Dossiers relatifs à l’immigration et aux relations bilatérales de la France avec certains pays (principaux pays concernés : Algérie, Cameroun, Congo, Gabon, Guinée, Mali, Mauritanie, Sénégal, Tchad) : Notes, rapports, textes officiels, correspondance, 1935-1999.
Cote :
20010305/1-20010305/19
Publication :
Archives nationales
2001
Informations sur le producteur :
Bureau des affaires internationales (direction de la population et des migrations)
Informations sur l'acquisition :
Ce versement a été versé au Centre des archives contemporaines le 21 août 2001, en provenance du ministère de l'Emploi et des Solidarités, direction de la population et des migrations, sous-direction de la démographie, des mouvements de population et des questions internationales, bureau DM13, Affaires internationales. Il était initialement coté DPM/2000/019.
Conditions d'accès :
Communicable selon les articles L.213-1 à L.213-7 du Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation :
Reproduction selon le règlement de la salle de lecture.
Description physique :
19 cartons (6 mètres linéaires)
Localisation physique :
Pierrefitte-sur-Seine
Organisme responsable de l'accès intellectuel :
Archives nationales
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAN_IR_013679