Document d'archives : Relation de la France avec le Cameroun, le Congo, la Mauritanie et la Côte d'Ivoire
Contenu :
- Relations de la France avec le Cameroun. 1968-1997 :
- Documentation, statistiques. 1976-1996.
- Correspondance. 1973-1997.
- Accord général de coopération technique. 1968-1985.
- Comptes-rendus de réunions.
- Négociations franco-camerounaises de sécurité sociale. 1989.
- Négociations franco-camerounaises pour une convention de circulation des personnes. 1974-1996.
- Relations de la France avec le Congo. 1960-1997 :
- Études et statistiques.
- Convention franco-congolaise sur la circulation des personnes, ratification parlementaire et application de la convention. 1974-1988.
- Accord sur les droits fondamentaux.
- Convention d'établissement du 15/08/1960.
- Convention d'établissement du 01-01-1974 et application de la convention.
- Renégociations des conventions de circulation et d'établissement. 1993-1997.
- Textes législatifs : projets de circulaires et circulaires. 1982-1985.
- Relations de la France avec la Mauritanie. 1974-1995 :
- 1974-1986.
- 1992-1995.
- Relation de la France avec la Côte d'Ivoire. 1970-1998 :
- Documentation et statistiques. 1975-1998.
- Situation des étudiants ivoiriens en France. 1980-1981.
- Correspondance. 1987.
- Convention relative à la circulation des personnes. 1970-1978.
- Convention relative à la circulation des personnes : renégociations. 1985-1998.
Cote :
20010305/8