Document d'archives : Recueil des années 1776-1779 .
Contenu :
Présentation du contenu
Relatifs : aux inhumations Versailles, 10 mars 1776 ; aux grands chemins, 11 août 1776 aux arts de peinture et de sculpture .Versailles, 15 mars 1777 ; à la prorogation pour dix ans, à compter du 1er janv. 1778, de la perception des octrois municipaux. Versailles, 2 août 1777 ; aux privilèges des gens de mer. Versailles, 21 mars 1778 ; à la noblesse de Provence. Versailles, avril 1778 ; à l'augmentation de la pension des vicaires de paroisses. Versailles, 14 juillet 1778 ; aux manufactures. Marli, 5 mai 1779 ; etc.
Cote :
A 41
Inventaire d'archives :
Inventaire détaillé de la série A -Actes du pouvoir souverain
Description physique :
Description physique:
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 47 pièces
Support
Support: recueil factice, imprimé sur papier, relié en basane