Document d'archives : Dossiers de fonctionnement : ASA du Maraize au Saix, ASA de la Rochelle-Fontainebleau à Serres, ASA de l'Isclamare à Serres, ASA...
Titre :
Dossiers de fonctionnement : ASA du Maraize au Saix, ASA de la Rochelle-Fontainebleau à Serres, ASA de l'Isclamare à Serres, ASA du canal des Sétives à Serres.
Contenu :
Présentation du contenu
ASA du Maraize au Saix :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1973-2005) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances, assemblée générale) (1958-2005).
ASA de la Rochelle-Fontainebleau à Serres :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1966).
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances) (1962-1969).
ASA de l'Isclamare à Serres :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2000) ;
- Fonctionnement (délibérations du conseil syndical, correspondances) (1966-1996).
ASA du canal des Sétives à Serres :
- Pièces comptables (budget primitif, compte administratif) (1961-2004).
Cote :
1623 W 30
Inventaire d'archives :
Bordereau de versement de la Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes
Institutions :
Association syndicale autorisée de l'Isclamare (Serres), Association syndicale autorisée de la Rochelle-Fontainebleau (Serres), Association syndicale autorisée du Maraize (Le Saix), Association syndicale autorisée du canal des Sétives (Serres), Direction départementale des Territoires des Hautes-Alpes