Document d'archives : Accord entre Henri de Bourbon, duc de Montpensier, et M. de Montholon, conseiller du roi en son conseil d'Etat et intendant...
Titre :
Accord entre Henri de Bourbon, duc de Montpensier, et M. de Montholon, conseiller du roi en son conseil d'Etat et intendant d'Henri de Bourbon, concernant un arbitrage entre ce dernier et Mme de Rotellain sur la terre de Roncheville [Calvados].
Contenu :
Mention dans le répertoire du notaire coté :
MC/RE/XCVI/2
Origine de l'information :
Actes signalés par le personnel du Minutier central des notaires de Paris, 2003-2012 (base de données migrée : voir contexte dans le Plan d’orientation général - Notaires de Paris, guides thématiques du Minutier).
2010 Date de création de la notice :
Cote :
MC/ET/XCVI/3
Inventaire d'archives :
Minutes et répertoires du notaire Pierre de BRIQUET, 1577 - 17 février 1625 (étude XCVI)
Informations sur l'acquisition :
Don, 23 mars 2010
Personnes :
Montholon, François de, Montpensier, Henri de Bourbon (1573-1608 , duc de), Rotellain, Madame