Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Montholon, François de

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MONTHOLON (Pierre de) conseiller du Roi en son Parlement MONTHOLON (François de) Chevalier sieur de PLUVIERS, cornette blanche des chevau-lé...

Cote : MC/ET/XXIV/334

Période : 1632 - 1632

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean II CHAPELLAIN, janvier 1630 - décembre 1640 (étude XXIV)
MONTHOLON (François de) conseiller du Roi aux Conseils d'Etat et Privé, demeurant rue Pavée § Plusieurs actes par François de MONTHOLON et c...

Cote : MC/ET/LXXIII/283

Période : 1613 - 1613

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
Montholon (François de)

Cote : Z/1D/32

Fonds : Lettres patentes de provision d’offices enregistrées au Greffe de l’Amirauté de France (1689-1789).
MONTHOLON (François de) seigneur du Viviers § marché de couverture pour le château du VIVIERS appartenant à François de MONTHOLON passé par ...

Cote : MC/ET/LXXIII/234

Période : 1592 - 1592

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
Mariage de François Richard, manufacturier, 95, rue de Charonne, veuf avec un enfant de Françoise Alavoine, avec Angélique Élizabeth Lelarge...

Cote : MC/ET/XXVIII/787

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume DANLOUX-DUMESNILS, 28 février 1821 - décembre 1830 (étude XXVIII)
MONTHOLON (François de) Avocat en la Cour de Parlement § Inventaire des biens de défunt Jehan GACHIGNARD, esc. sieur de LA RIVIERE, décédé e...

Cote : MC/ET/XXIX/184

Période : 1648 - 1648

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne CORROZET, 6 novembre 1637 - 21 mai 1666 (étude XXIX)
Procuration établie par François de Montholon, conseiller du roi au conseil d'Etat, comme ayant pouvoir pour Charles de Lorraine et Henriett...

Cote : MC/ET/XCVI/7/B

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de BRIQUET, 1577 - 17 février 1625 (étude XCVI)
Montholon (François de)

Cote : Z/1D/30

Fonds : Lettres patentes de provision d’offices enregistrées au Greffe de l’Amirauté de France (1689-1789).
Accord entre Henri de Bourbon, duc de Montpensier, et M. de Montholon, conseiller du roi en son conseil d'Etat et intendant d'Henri de Bourb...

Cote : MC/ET/XCVI/3

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de BRIQUET, 1577 - 17 février 1625 (étude XCVI)
MONTHOLON (François de) b/on/ de la Guerche seigneur de Viviers § marché d'entretien au jardin de François de MONTHOLON en son château du VI...

Cote : MC/ET/LXXIII/234

Période : 1598 - 1598

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)

Montholon, François de

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