84.  : Budget de l'Etat 84 B. Elaboration budget 1972 : 84 B21. - Fiches d'objectifs 84 B22. - Schéma-Directeur 84 B24. - Arbitrage juin 1971 84 B5. - Budget d'investissements 84 B6. - Assemblée nationale : commission des finances, questionnaire. Commission des Affaires Culturelles. 84 E. Exécution des budgets 1959721970 : projet de rapport groupe d'études commun DIFRE-DAE. 1970-1972 Enseignement supérieur . I U T - effectifs 1967-1968 à 1970-1971 - implantation - groupe de travail : conclusions avril 1971 - assemblée des directeurs : enquêts sur les conditions de recrutement dans les I U T - Situation au 25 octobre 1971 - enquête avril 1970 sur les orientations prises par les étudiants sortis des I U T en 1967 et 1968. - rapport sur l'I U T de Montpellier par André, inspecteur général 6 février 1970. Universités - Conférences des présidents des universités françaises 19 avril 1972 - Rapport de la commission des relations extérieures - P.V. - universités parisiennes : inscriptions, situation au 23 juillet 1970 - loi d'orientation enseignement supérieur du 12 novembre 1968 - Application des articles 37 et 38 - Projets du décret et décret relatifs au "régime disciplinaire des enseignants et des étudiants des Universités et des établissements publics à caractère scientifique et culturel dépendant des universités" - 1970 - 1971. - projet de décret règlement l'usage du titre de conseil juridique 1972.

19800494/12

éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet (1953-1972)