Art 1-14. Art 1-3 : Correspondance, rapports et études : 6ème plan, carte et constructions scolaires, information et orientation. Art 3-6. Affaires internationales : Relations avec les organisations internationales, commissions mixtes de coopération : Pays d’Afrique noire, Madagascar, Tunisie, Egypte, budgets et comptes de gestion de petites écoles françaises à l’étranger, 1961-1972. Art 7-10 : Organisation des enseignements et des examens, éducation spécialisée (1970), apprentissage (relations avec des organisations professionnelles et partenaires sociaux), 1970-1972. Art 10-12 : Enseignement privé, santé scolaire (1971), recrutement de personnels enseignants, budget, enseignement supérieur (IUT et universités). Art 13 : Bibliothèques. Action culturelle, réforme de l’administration des bibliothèques (1970), organisation et procès-verbaux de séances de commissions administratives paritaires, 1953-1963. Art 14 : Campagne du comité national pour l’éducation. Artistique : Dossiers d’élèves, 1971