Document d'archives : Justice de paix de Chaudes-Aigues
Contenu :
Lacunes importantes après l'an III
Cote :
4 L 4 / 1-13
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Justice de paix de Chaudes-Aigues
Juges successifs : Etienne Grandet (1791 - 1792), Joseph Rougier (1792 - 1793), Jean-Baptiste-Joseph Pascal (1793 - an II), Jean-Baptiste Girion (an II - an III), Jean-Antoine Severac (an V - an IX)
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
Versement
Description :
Mise en forme :
Mode de classement
Répertoire numérique avec une distinction par type d'actes
Conditions d'accès :
Statut juridique Archives publiques Communicabilité
Libres
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Libres
Langues :
Langue des unités documentaires: Français
Description physique :
Support
Support: papier
Nombre d'éléments
Nombre d'éléments: 8 boîtes
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 0,80
Personnes :
Girion, Jean-Baptiste, Grandet, Etienne, Pascal, Jean-Baptiste-Joseph, Rougier, Joseph, Severac, Jean-Antoine