Document d'archives : Legs en faveur de la congrégation des missionnaires du sacré-coeur, de la Fondation Raoul Follereau, du Secours catholique et de...
Titre :
Legs en faveur de la congrégation des missionnaires du sacré-coeur, de la Fondation Raoul Follereau, du Secours catholique et de l'Office chrétien des personnes handicapées.
Contenu :
Ministère permanent : Intérieur.
Ministère : Intérieur.
Dons et legs.
Date de l'avis : 29 janvier 1997.
Type de la dernière séance : séance de section.
Rapporteur : Georges Fillioud.
Cote :
Dossier n° 360027
Thèmes :
constitution, culture, droit d'asile, décret, départements et collectivités d'outre-mer, enseignement, immigration, jeunesse, justice, loi, média, ordonnance