Document d'archives : Dossiers individuels pour la commune de La Motte-Ternant (canton de Saulieu)
Contenu :
Présentation du contenu
Cet article contient également les procés-verbaux du Comité départemental d'expertise 1983-1984), élements statistiques, articles et communiqués de presse, rapports d'enquêtes, notes, bilans, communications, correspondances, émanant des ministères, de la D.D.A, borderaux d'indemnisation des pertes de fonds.
Cote :
1422 W 8
Inventaire d'archives :
1422 W - Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF)
Conditions d'accès :
Délai
50 ans
Première année communicable
2035
Thèmes :
20e siècle, Agriculteur, Agriculture, Calamité agricole, Gelée, Sécheresse