Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

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Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Document d'archives : Assemblée nationale législative.

Date : 1792 - 1792

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Contenu :

Lettre de M. Audrein, vicaire épiscopal et député du Morbihan, à l'évêque de Vannes, au sujet de décrets en faveur de la religion et de la future élection de la Convention nationale (1792, 25 août).

Cote :

30 J 260/1 48

Inventaire d'archives :

Fonds du presbytère de la cathédrale de Vannes

Informations sur le producteur :

Paroisse Saint-Pierre (Vannes, Morbihan, France)

Informations sur l'acquisition :

2017-05-16

don numéro via 2017-0210 Paroisse Saint-Pierre (Vannes, Morbihan, France)

Description :

Critères de sélection :

conservation

Institutions :

Chapitre cathédral (Vannes, Morbihan, France), Diocèse (Vannes, Morbihan, France), France. Assemblée nationale législative (1791-1792), France. Convention nationale (1792-1795), Paroisse Saint-Pierre (Vannes, Morbihan, France)

Thèmes :

catholicisme, culte, vie religieuse

Type de document :

Document d'archives

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