1) Formation : procès-verbal, 7-8 juillet 1790. 2) Membres du Directoire : renouvellements, démissions, remplacements, épurations, réduction de leur nombre, désignation du président, absences, congés, excuses, 1791-an IV. Nomination, par le représentant du peuple Bernard, d'Antoine Merle, en remplacement de Vernerd ; – pétition des habitants de Seurre demandant que le citoyen Merle soit rendu à ses fonctions de maire, renvoyée au Département, pour y faire droit, par le représentant du peuple Prost ; – arrêté du Département autorisant Merle à retourner à son poste, septembre 1793-vendémiaire an II ; – tableau des membres, vendémiaire an III ; – réorganisation par le représentant Calés, brumaire-nivôse an III ; – réduction à cinq du nombre des membres, ventôse an III ; – réorganisation par le représentant Mailhe, floréal-prairial an III ; – invitations à assister aux séances faites à l'administrateur Robert, dont l'absence « peut être considérée soit comme une indifférence coupable, soit comme une rétiscence au moins fort adroite dans les circonstances actuelles » (6 fructidor an III), ainsi qu'à d'autres membres, ans II-IV. 3) Règlements, 1793-an II. 4) Offres, par diverses Administrations départementales, d'un échange de correspondance relative aux différents objets d'administration ; – publicité des séances, 1790-1791.

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Série L (période révolutionnaire)