Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Navier, Claude Bernard (1756-1793)

Date de naissance :

22 avril 1756

Date de décès :

30 avril 1793

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Claude Bernard Navier

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Cote : L 1057

Période : 1790 - 1800

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Tribunal de cassation. Rectification d'une erreur dans le décret d'organisation du 27 novembre 1790, 14 avril 1791 ; – avis au départemen...

Cote : L 1124

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
1) Fusillade du Champ de Mars, 1791-an II. 2) Constitution de 1791, 1791-1792 : Opinions, discours, acceptation par le Roi et par le peuple....

Cote : L 347

Période : 1791 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Divers.

Cote : L 180

Période : 1790 - 1796

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
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Période : 1790 - 1794

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
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Cote : L 293

Période : 1790 - 1796

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Dijon, 1790-1793

Cote : L 210

Période : 1790 - 1793

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1) Mort de Mirabeau, 1791. « Procès-verbaux de l'ouverture et de l'embaumement du corps de M. de Mirabeau l'aîné… », 4 avril ; – discours pr...

Cote : L 346

Période : 1791 - 1791

Fonds : Série L (période révolutionnaire)
Loi du 20 septembre 1792

Cote : L 491

Fonds : Série L (période révolutionnaire)

Navier, Claude Bernard (1756-1793)

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