1) Dijon, 10-28 mai 1790 : Élection des Administrateurs du département et du procureur général syndic : 26 avril-14 août 1790. Correspondance ministérielle et des commissaires du Roi au département de la Côte-d'Or ; – discours de M. de Brois, doyen des électeurs ; – procès-verbal de l'Assemblée électorale ; – liste des Administrateurs élus ; – adresses au Roi et à l'Assemblée nationale ; – tableau des électeurs, 1790.

2) Dijon, 13-17 février 1791 : Élection de l'évêque du département, d'un membre du tribunal de cassation et d'un suppléant ; inauguration du buste de Desilles et réception d'une députation de la garde nationale de Saint-Nicolas-lès-Cîteaux, 28 janvier-29 mars 1791. Loi du 28 janvier 1791 relative à l'élection des membres du tribunal de cassation ; – lettre aux électeurs du département par M. Des Montiers de Mérinville, évêque de Dijon ; – excuses d'électeurs empêchés d'assister à l'Assemblée ; – refus du curé de Saint-Médard de célébrer la messe aux électeurs ; – offre du buste de Desilles ; – procès-verbal de l'Assemblée électorale ; – discours de Navier, président ; – remerciements de M. Desilles père, pour les honneurs rendus à la mémoire de son fils, 1791.

3) Dijon, 29 août-6 septembre 1791 : Élection de députés à l'Assemblée législative, des président, accusateur public et greffier du tribunal criminel du département, de deux hauts jurés, d'Administrateurs et du procureur général syndic du département, 12 juin-22 septembre 1791. Lettre des députés de la Côte-d'Or à MM. les électeurs du département, – « que le Ciel même semble avoir rassemblés pour prévenir les suites de ce grand accident », au sujet de la fuite du Roi et du choix de leurs successeurs (22 juin 1791) ; – suspension de l'Assemblée électorale en exécution du décret du 24 juin 1791 (26 juin 1791) ; – nouvelle convocation ; – procès-verbal de l'Assemblée électorale ; – lettres de Guyton de Morveau, Ch. Lambert et Cl.-B. Navier, au sujet de leur élection à l'Assemblée législative, et de J. Minard qui renonce aux fonctions d'Administrateur du département auxquelles il vient d'être réélu, 1791.

4) Saint-Jean-de-Losne, 2-9 septembre 1792 : Élection des députés à la Convention nationale, 17 août-11 septembre 1792. Lettre du Directoire du département aux Administrateurs du District de Beaune au sujet des dispositions à prendre pour l'Assemblée électorale qui devait se tenir en cette ville ; – arrêtés du District de Saint-Jean-de-Losne relatifs au local destiné à la tenue de l'assemblée, au logement et à la nourriture des électeurs ; – « Réflexions sur l'Acte législatif, qui invite le Peuple François à former une Convention nationale » ; – procès-verbal de l'Assemblée électorale ; – adresse des électeurs aux représentants du peuple français ; – tableau des électeurs.

5) Châtillon-sur-Seine, 11-16 novembre 1792 : Élection des Administrateurs et du procureur général syndic du département, et des président, accusateur public et greffier du tribunal criminel, 6 octobre 1792-2 janvier 1793. Convocation des électeurs ; – procès-verbal de l'assemblée et adresse des électeurs aux représentants du peuple français ; – règlement des dépenses ; tableau des électeurs avec détail et émargement des indemnités perçues, 1792-1793.