Document d'archives : Fabrique.

Contenu :

Attribution des biens au bureau de bienfaisance : décret de l'administration des cultes, liste des biens attribués (1910).
Acquittement des fondations pieuses par le bureau de bienfaisance : extraits des délibérations municipales, correspondance préfectorale (1928).
 

Cote :

3 ES 2 115

Inventaire d'archives :

Ambon - Archives communales déposées

Informations sur le producteur :

Commune d'Ambon
Commune d'Ambon

Informations sur l'acquisition :

2014-12-08 dépôt numéroreprise-5437viaCommune d'Ambon
2014-12-08dépôt numéroviareprise-5437Commune d'Ambon

Description :

Critères de sélection :
conservation
conservation
Mise en forme :
Classement provisoire a reprendre

Description physique :

Importance matérielle :
0.02

Institutions :

Commune d'Ambon

Type de document :

Document d'archives

Liens