Document d'archives : Police.
Contenu :
Objets recueillis sur un suicidé inconnu, demande d'autorisation de vente (1892). Droit de parcours de la ville de Mâcon sur les prairies de Crottet et Replonges, règlement (an IX-1819). Droit de parcours sur la prairie, règlements (1808-1809). Vaine pâture, règlement (1863-1865) ; avancement de l'exercice (1877).
Cote :
2 O 1667