Document d'archives : Police.

Contenu :

Objets recueillis sur un suicidé inconnu, demande d'autorisation de vente (1892). Droit de parcours de la ville de Mâcon sur les prairies de Crottet et Replonges, règlement (an IX-1819). Droit de parcours sur la prairie, règlements (1808-1809). Vaine pâture, règlement (1863-1865) ; avancement de l'exercice (1877).

Cote :

2 O 1667

Inventaire d'archives :

Dossiers d'administration communale

Type de document :

Document d'archives

Archives départementales de l'Ain

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