Document d'archives : Gestion du domaine public sur le réseau routier communal : arrêtés d'alignement et certificats individuels de bornage...
Titre :
Gestion du domaine public sur le réseau routier communal : arrêtés d'alignement et certificats individuels de bornage (1997-2004), certificats d'urbanisme (1979-1984).
Cote :
2414 W 1-28
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale du Château-d'Oléron
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 11 octobre 2006
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,35
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2006
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale du Château-d'Oléron
Thèmes :
Type de document :
Document d'archives, arrêté d'alignement, permission de voirie