Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale du Château-d'Oléron

Affiner votre recherche :

9 contenus liés

Dossiers de travaux dans les ports (1880-1999).

Cote : 2852 W 1-70

Période : 1880 - 1999

Fonds : Etat thématique des versements W
Dossier de photographies des dégâts occasionnés par la tempête de 1999 ; dossier relatif au classement des voies rurales, des chemins vicina...

Cote : 2864 W 1

Période : 1960 - 1999

Fonds : Etat thématique des versements W
Gestion du domaine public sur le réseau routier communal : arrêtés d'alignement et certificats individuels de bornage (1997-2004), certifica...

Cote : 2414 W 1-28

Période : 1979 - 2004

Fonds : Etat thématique des versements W
Infrastructures portuaires, aménagement rural, marais, bâtiments adminsitratifs : plans (XXe).

Cote : 2466 W 1-486

Période : 1901 - 2000

Fonds : Etat thématique des versements W
Dossiers de demandes de permis de construire et de lotir, concessions, qualité des eaux de baignade, dossiers de travaux, contentieux (1970-...

Cote : 2742 W 1-68

Période : 1970 - 1993

Fonds : Etat thématique des versements W
Circulaires, instructions, défense des côtes, ports, électrification, travaux, personnel, signalisation maritime, port de pêche, port de pla...

Cote : 1441 W 1-422

Période : 1940 - 1970

Fonds : Etat thématique des versements W
Autorisations d'occupations temporaires du domaine public maritime (1944-2005).

Cote : 2413 W 1-38

Période : 1990 - 2003

Fonds : Etat thématique des versements W
Port de La Cotinière à Saint-Pierre-d'Oléron : travaux (1946-1998), port de Saint-Trojan-les-Bains : travaux (1973-2001), port du Château-d'...

Cote : 2420 W 1-90

Période : 1950 - 1998

Fonds : Etat thématique des versements W
Dossiers de marchés de travaux et de voirie (1977-1995).

Cote : 2851 W 1-47

Période : 1977 - 1995

Fonds : Etat thématique des versements W

Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale du Château-d'Oléron

9 contenus liés

Liens