Document d'archives : Infrastructures portuaires, aménagement rural, marais, bâtiments adminsitratifs : plans (XXe).
Cote :
2466 W 1-486
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale du Château-d'Oléron
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 18 juillet 2007
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 14,00
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 2007
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale du Château-d'Oléron