Document d'archives : Circulaires, instructions, défense des côtes, ports, électrification, travaux, personnel, signalisation maritime, port de pêche,...

Titre :

Circulaires, instructions, défense des côtes, ports, électrification, travaux, personnel, signalisation maritime, port de pêche, port de plaisance, aérodrome, réseau routier, marais, transport ferroviaire (1940-1970).

Cote :

1441 W 1-422

Inventaire d'archives :

Etat thématique des versements W

Informations sur le producteur :

Origine:
Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale du Château-d'Oléron

Informations sur l'acquisition :

Informations sur les modalités d'entrée
versement, 13 mai 1997

Conditions d'accès :

Statut juridique Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2021

Conditions d'utilisation :

Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu

Description physique :

Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,80

Ressources complémentaires :

Références
Répertoire numérique informatisé, Word

Observations :

Commentaire
Classé, 1997

Localisation physique :

Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle

Où consulter le document :

Archives départementales de Charente-Maritime

Archives départementales de Charente-Maritime

Liens