Document d'archives : Circulaires, instructions, défense des côtes, ports, électrification, travaux, personnel, signalisation maritime, port de pêche,...
Titre :
Circulaires, instructions, défense des côtes, ports, électrification, travaux, personnel, signalisation maritime, port de pêche, port de plaisance, aérodrome, réseau routier, marais, transport ferroviaire (1940-1970).
Cote :
1441 W 1-422
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale du Château-d'Oléron
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 13 mai 1997
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
En vertu des articles L 213-1 et suivants du livre II du code du Patrimoine, les dossiers sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la date de clôture des dossiers.
Délai
50 ans
Première année communicable
2021
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre une fois le délai de communicabilité échu
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 7,80
Ressources complémentaires :
Références
Répertoire numérique informatisé, Word
Observations :
Commentaire
Classé, 1997
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale du Château-d'Oléron
Lieux :
Thèmes :
aérodrome, défense contre la mer, port de plaisance, port de pêche, signalisation maritime, transport aérien, transport ferroviaire, zone de marais