Document d'archives : Autorisations d'occupations temporaires du domaine public maritime (1944-2005).
Cote :
2413 W 1-38
Inventaire d'archives :
Informations sur le producteur :
Origine:
Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale du Château-d'Oléron
Informations sur l'acquisition :
Informations sur les modalités d'entrée
versement, 11 octobre 2006
Conditions d'accès :
Statut juridique
Archives publiques
Communicabilité
L'ensemble du versement est librement communicable.
Conditions d'utilisation :
Conditions d'utilisation
Reproduction libre
Description physique :
Description physique:
Support
Support: papier
Métrage linéaire
Métrage linéaire: 2,65
Ressources complémentaires :
Références
Bordereau de versement informatisé, Arkhéïa
Observations :
Commentaire
Classé, 2006
Localisation physique :
Localisation physique: Archives départementales de la Charente-Maritime, site de La Rochelle
Institutions :
Direction départementale de l'équipement. Subdivision territoriale du Château-d'Oléron