Document d'archives : Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue, registres des pétitions (1) : (An IV-An V) ; (1) Ces registres contiennent...
Titre :
Fonctionnement - Instructions, correspondance reçue, registres des pétitions (1) : (An IV-An V) ; (1) Ces registres contiennent essentiellement des réclamations en matière d'imposition - Mandats ; - Actes municipaux enregistrés : registre (An VII) ; - Archives : inventaire (An VIII). Comptabilité - Arrêtés, quittance ; - Communes du Canton, comptes ; - Caisses, vérifications : procès-verbaux (An V- An VIII).
Cote :
11 L 77
Inventaire d'archives :
Lieux :
Thèmes :
Administration (municipale), Archives, Comptabilité, Imposition, Pétition, Réclamation
Type de document :
Compte, Correspondance, Instruction, Inventaire, Mandat, Procès-verbal, Registre