Document d'archives : Table alphabétique des clients pour la période du 1er janvier 1820 au 24 juillet 1827
Contenu :
Le registre contient aussi les tables alphabétiques de clients des notaires pour la période de 1827 à 1840, et pour la période de 1840 à 1847. Jean Ambroise MorisseauAntoine Boissel
Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le nom des parties; 2. nature des actes; 3. acte passé en minute ou en brevet; 4. date de l'acte.
Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients).
Cote :
MC/RE/XXIII/29
Inventaire d'archives :
Images des répertoires du notaire Jean Morisseau pour l'étude XXIII
Description :
Mise en forme :
Registre folioté en 2004 (foliotation non visible à l'écran)
Description physique :
Importance matérielle :
Le répertoire comporte 57 feuillets et fait partie d'un registre de 297 feuillets de papier manuscrits, hauteur 37 x largeur 24 cm, composé de 7 cahiers non foliotés par le notaire. Le registre est en mauvais état : les 35 premiers feuillets sont déreliés. Les feuillets 76 et 154 sont légèrement déchirés. Il y a des pages blanches entre les feuillets 40-41.