La qualité des équipements et des constructions - Répertoire de matériaux et éléments contrôles NF et CERTINOR du bâtiment. - Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (CETE). 09.1990 Règles de construction, enquête auprès des maîtres d'ouvrage. - Dossier sur la gestion de la qualité : 1987 En matière d'acoustique : -Appel d'offres ; -consultations de recherche produits, techniques et méthodes pour l'amélioration de la qualité acoustique dans l'habitat. 06.1992 -Compte rendus de réunion ; aides demandées pour l'amélioration acoustique des logements. Projet de cahier des charges : quelle acoustique dans les logements récents ? -CETE & CSTB. Analyse des questionnaires, 16.04.1993 ; entretiens avec les occupants, 5.04.1993 Quelle acoustique dans les logements récents ? -Perianez, Manuel. 05.1993 Articulation entre les données issues des Sciences Humaines et l'élaboration de la réglementation technique en matière de bruit. -L'intoxication par le plomb : position du problème, point sur les travaux

Ministère de l'Équipement ; Sous-direction de la qualité de l'habitat. Archives relatives aux politiques de l'habitat (1968-1994)