Procédure instruite à Douai contre les susnommés. Lettres adressée à Vauterbergh. - d° - au même. Lettre de l'Agent National près le district de Douai à Fouquier par laquelle il lui annonce l'envoi des pièces contre Vauterbergh, Vaubeughen, Caillez et Lefebvre. 22 ventôse. An II.

Tribunal révolutionnaire, papiers du Parquet (pièces réunies contre les accusés et remises au Parquet entre les mains de l'accusateur public...