Document d'archives : 1983
Contenu :
Séance du 19 janvier 1983 :
- Introduction de chevreuils en Corse, - Introduction du sylvilagus en France,
- Réserve naturelle des Ramières (Drôme),
- Réserve naturelle géologique Grotte du TM 71 (Aude),
- Réserve naturelle géologique du Lubéron (Alpes-de-Haute-Provence).
Séance du 16 février 1983 :
- Modification de l’art. 2 de l’arrêté du 17 avril 1981, fixant les listes des mammifères protégés sur le territoire national,
- Avenir des parcs nationaux et régionaux,
- Détention de spécimens nouveaux d’orques épaulards par le Marineland d’Antibes,
- Importation de lièvres,
- Commission d’évaluation de l’écotoxicité des substances chimiques.
Séance du 16 mars 1983 :
- Renouvellement des personnalités siégeant dans les conseils d’administration des parcs nationaux de la Vanoise, du Mercantour, de Port-Cros,
- Commercialisation des Osmondes,
- Préparation de la réunion des parties à la Convention de Washington (Gaborone Botswana),
- Problèmes posés par les travaux sur l’étang du Cousseau,
- Zones humides, préparation réunion commune CNPN - Conseil national de la chasse et de la faune sauvage (CNCFS) du 24 mars 1983.
Séance du 24 mars 1983 :
- Etudes des mesures de protection des zones humides
Séance du 20 avril 1983 :
- Terres australes et antarctiques françaises, élevages de sangliers, tir au pigeon vivant,
- Commercialisation des grenouilles rousses et des grenouilles vertes,
- Introduction du bouquetin en Isère,
- Réserve naturelle géologique du Lubéron (Vaucluse - Alpes-de-Haute-Provence),
- Priorités des réserves naturelles,
- Demandes d’autorisation de prélèvement de rapaces,
- Chasse à la tourterelle.
Séance du 3 mai 1983 :
- Protection de l’ours
- Arrêté relatif à la commercialisation du gibier congelé d’importation
- Renouvellement des personnalités siégeant dans les conseils d’administration des parcs nationaux de la Vanoise, du Mercantour, de Port-Cros,
- Réserve géologique des Alpes-de-Haute-Provence, Digne,
- Réserves biologiques domaniales
- Réserve naturelle du Creux de Miège (Hérault),
- Réserve naturelle de l’embouchure du Tech-Mas Larrieu
- Réserves naturelles Py et Mantet (Pyrénées-Orientales),
- Réserve naturelle de la forêt de la Massane (Pyrénées-Orientales),
- Chasse à la tourterelle, Terres Australes et antarctiques, castor canadien, réserves naturelles MidiPyrénées, taxidermie, exposition animaux naturalisés, réforme de la chasse.
Séance du 15 juin 1983 :
- Travaux relatifs aux comptes du Patrimoine naturel
- Réserve naturelle de Cessières-Montbavin (Aisne)
- Problèmes relatifs à la détention et la capture d’oiseaux indigènes
- Introduction du saumon d’eau douce Salmo Salar dans le lac de Serre-Ponçon
- Réserve naturelle Ile de la Platière
- Castors de l’Yonne
- Parc de vision à Gramat
- Protection de l’ours Brun
- Piste d’aviation en Terre Adélie
Séance du 21 septembre 1983 :
- Naturalisation, transport et exposition d’oiseaux protégés naturalisés, à des fins éducatives,
- Projet d’arrêté autorisant l’utilisation de certains mustélidés à des fins personnelles,
- Problèmes relatifs à des dégâts occasionnés par des cygnes,
- Problèmes de visons d’élevage échappés dans le département du Morbihan,
- Protection de l’ours,
- Arrêté autorisant le désairage de rapaces pour la chasse au vol,
- Etat des études sur l’introduction du sylvilagus,
- Conflits de réglementation,
- Réserve naturelle de Moëze-Brouage (Charente-Maritime),
- Réserve naturelle de Carlaveyron (Haute-Savoie),
- Réserve naturelle Grand Pierre et Vitain (Loir-et-Cher),
Séance du 22 septembre 1983 :
- Projet d’arrêté autorisant l’utilisation de certains mustélidés à des fins personnelles,
- Réserve naturelle Grand Pierre et Vitain (Loir-et-Cher),
- Réserve naturelle Ile de la Platière (Isère, Ardèche, Loire),
- Réserve naturelle Hauts Plateaux du Vercors (Isère et Drôme).
Séance du 16 novembre 1983 :
- Etude relative à l’impact de la pêche aux lignes sur la réserve de la Frayère d’Alose (Lot-etGaronne),
- Propositions pour l’extension de la réserve naturelle de la Dune Marchand (Nord).
Séance du 17 novembre 1983 :
- Arrêté autorisant le désairage de rapaces pour la chasse au vol,
- Réserve naturelle Falaise du Cap Romain (Calvados).
Séance du 21 décembre 1983 :
- Castors canadiens,
- Arrêtés concernant le transfert aux commissaires de la République des pouvoirs d’autoriser les élevages de sangliers et la commercialisation du gibier congelé d’importation,
- Projet de barrages EDF sur la Creuse et impact du développement des microcentrales hydrauliques,
- Projet de loi relatif à la pêche en eau douce et à la gestion des ressources piscicoles,
- Projet de réserve naturelle de Saint-Quentin-en-Yvelines.
Cote :
20070642/2